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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Cote
EDEPOT45 2I/5
 Date
1856-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, texte officiel, délibération, correspondance, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions...
Résultat n°2

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MEUNIER Pierre, Paris 13°, brasseur : acte de vente HOYAU-COUTURE, donation Mme COUTURE à son mari, acte de vente COUTURE-SALON, livret militaire classe 1913 [très grosse comptabilité de l'entreprise ; à noter billets de loterie nationale à thèmes différents].

Cote
66J/11
 Date
1920-1937
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
livret militaire

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MEUNIER...
Résultat n°3

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° C 1516 à 2817. -
Cote
INV/664/2
 Date
1898
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
passeport

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
Résultat n°4

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

Cote
EDEPOT80 2I/2
 Date
1806-1979
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité, procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°5

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

Cote
EDEPOT22 1I/4
 Date
1938
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche, programme, publication périodique

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : participation à une loterie organisée par le diocèse de MARSEILLE et patronnée par l'Empereur et loterie nationale au profit des victimes de la guerre.

Cote
EDEPOT7 1L/6
 Date
1856
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, BOUCHES-DU-RHONE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : participation...
Résultat n°7
EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant un programme de la fête, organisée par le Syndicat d'initiative, [11 novembre 1975].

1 media

EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant un programme de la fête, organisée par le Syndicat d'initiative, [11 novembre 1975].

Cote
18FI/3515
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Participez à la grande tombola en achetant...
Résultat n°8

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sapeurs-pompiers, sanatoriums des cheminots : - reçus de paiement des cotisations, 1883-1930 ; ordre du jour des assemblées générales, 1921-1923 ; invitations annuelles au bal de la sainte BARBE, 1903-1932 ; concours de manoeuvres de pompes à incendie, règlement, affiche, 1891 et 1912 ; relevés des comptes annuels, 1882-1910 ; coupures de la Gazette de SEINE-ET-OISE des 29 mars 1923 et 4 décembre 1924 - sollicitation pour la tombola du sanatorium des cheminots, coupures de journaux, 1929-1930 [86 pièces papier, 87 p.].

Cote
26J/200
 Date
1882-1932
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
coupure de presse, carton d'invitation, règlement, affiche, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...
Résultat n°9

François PONCETTON. - Documents : autres documents : billets de loterie.

Cote
16J/228
 Date
1901-1943
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Documents : autres documents...
Résultat n°10
SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion du centenaire de la Société de secours mutuels, 15 mai 1967.

1 media

SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion du centenaire de la Société de secours mutuels, 15 mai 1967.

Cote
18FI/37
 Date
1967
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SOISY-SUR-SEINE.- Tirage d'une grande tombola, à l'occasion...
Résultat n°11

Revue des valeurs a lots et loteries N°6bis – Année 5 (1897)
Cote
GBR/4235
 Date
1897
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Revue des valeurs a lots et loteries N°6bis – Année...
Résultat n°12

SACLAY. - Mairie, école.
Cote
2O/1128
 Date
1864-1935
 Lieu
SACLAY
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SACLAY. - Mairie, école.
Résultat n°13
CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

5 medias

CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

Cote
79J14/8
 Date
1748-1892
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, délibération, carton d'invitation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, associations. Loteries et souscriptions (an XIII-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/7
 Date
1804-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°15

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : réglementation sur les loteries et jeux de hasard.

Cote
EDEPOT22 2I/4
 Date
1881
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux mutilés et familles des victimes de guerre : circulaires, déclarations, notifications et certificats d'admission, correspondance, demandes d'insignes pour les mères et veuves, listes de bénéficiaires, carnet de soins médicaux au nom de BRIELLE, souscriptions, billets de la tombola organisée par l'association départementale des prisonniers de guerre [4 pièces] (1916 - 1963).

Cote
EDEPOT19 5Q/3
 Date
1916-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, déclaration, correspondance, certificat, carnet de santé

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations...
Résultat n°17

DOURDAN. - Loterie royale de France : procès-verbal de situation de caisse (1825).

Cote
1J/916
 Date
1825
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Loterie royale de France : procès-verbal...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations de sociétés d'épargne : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, composition du conseil d'administration, rapports de police sur des membres du conseil d'administration (1922-1935). Création d'une loterie de commerce dite d'Anvers : règlement du jeu, mémoire relatif à la loterie, correspondance (1813).

Cote
3U/724
 Date
1813-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : déclarations...
Résultat n°19
VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des Fêtes [organisé par la Caisse des Ecoles].

1 media

VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des Fêtes [organisé par la Caisse des Ecoles].

Cote
18FI/4240
 Date
2012
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • VARENNES-JARCY. - Loto 1er décembre à la Salle des...
Résultat n°20

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : vagabondages (1817-1861) ; outrages à officiers ministériels dans l'exercice de leurs fonctions (1834-1868) ; diffamation envers des particuliers (1834-1879) ; absence d'autorisations : tenue illégale d'une école primaire (1848-1849), colportages de livres interdits (1853), organisation de loterie (1861-1865), ouverture d'une salle d'asile (1866) ; omission de déclaration de naissance (1869) ; trouble à l'exercice du culte (1855-1856) ; exercice illégal de la médecine (1856-1863).

Cote
3U/2830
 Date
1817-1879
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...