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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    2016

    Cote

    1J/1048

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  2. Résultat n°2

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    1997

    Cote

    1J/1061

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  3. Résultat n°3

    Tract intersyndical appelant à une manifestation le jour même pour les emplois menacés du centre technique de Renault à Lardy (20 mai 2021).

    Date

    2021

    Cote

    1J/1166

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Tract intersyndical appelant à une manifestation le...
  4. Résultat n°4

    Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Hélio-Corbeil c/ licenciement économique de cinq salariés protégés : correspondance, assignation en référé, avis de signification (1982).

    Date

    1982

    Cote

    70J/247

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    75J/99

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les adhésions du syndicat, les augmentations salariales, la réduction du temps de travail et le comité central d'entreprise (1969-1970,1972-1978,1980-1984). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM France, sur les indemnités kilométriques, les filiales d'IBM France et les salaires (1969-1970,1972-1974,1977-1978,1981 -1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections professionnelles, les essais professionnels, les horaires variables, le fonctionnement du comité d'entreprise, le droit d'expression des travailleurs et le pouvoir d'achat (1969-1970,1972,1976-1985,1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'évaluation du personnel, les élections du comité d'établissement, les licenciements et les libertés syndicales (1969-1970,1973-1975,1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France et de Lutte ouvrière, sur les élections professionnelles (1969-1971,1977-1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national des ingénieurs et cadres des industries métallurgiques, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES et d'IBM France, sur les enquêtes d'opinion (1969-1971,1977). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la retraite, les licenciements et les salaires (1969,1972-1982,1984,1986,2002). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur la formation professionnelle, la mutuelle, le congé formation, les cotisations, le chômage, la santé des employés et la marée noire de l'Amoco-Cadix (1969-1974, 1977-1978,1983,1994,1997-1999,2002).

    Date

    1969-2002

    Cote

    75J/221

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'information, la réforme fiscale, les salaires, les élections du comité d'entreprise, la formation professionnelle et le syndicalisme (1970-1972). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM France, sur les délégués du personnel, le plan social 1971, les salaires, le travail temporaire, les cours d'anglais donnés par IBM, les employés d'IBM Italie, la place des femmes à IBM France (1970-1972,1974,1977,1979). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail et de la Fédération générale de la métallurgie, syndicats d'IBM France, sur la hiérarchie, les carrières administratives et la classification (1971-1972,1975-1976). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le statut des professeurs d'anglais à IBM, le démantèlement d'IBM, les licenciements et la sous-traitance (1971,1974-1976). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les élections des délégués du personnel, la classification des techniciens, les droits syndicaux, le quotient familial, la médecine du travail et les salaires (1971-1976,1978-1981,1983-1984,1987-1988,1991).

    Date

    1970-1991

    Cote

    75J/222

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de la Confédération générale du travail et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM BOIGNY, sur la restructuration du site IBM BOIGNY (1990). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France, sur le changement de statut d'IBM France, l'autonomie des comités d'établissements et les élections professionnelles (1990,2004). Tracts du Syndicat national autonome, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'avenir d'IBM France, le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, les élections professionnelles et la maintenance (1993). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles et les salaires (1994,1996-1997). Tracts de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM MONTPELLIER, sur les subventions du comité d'établissement et les délégués du personnel (1995). Tracts de la Confédération générale du travail et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les mémoires DRAM 64 megabits (1996). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires continus, l'externalisation de la division immobilière d'IBM France, la dette sociale, les délégués du personnel, les comités d'établissements (1996-1997). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française de l'encadrement, de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM France, sur la réduction du temps de travail (1996-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et de la Confédération de l'encadrement, sur les salaires, le projet IBM Global Services, les appels à la grève (1998). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, syndicats d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, sur le projet industriel IBM-Infineon, les élections des délégués du personnel, la retraite, les activités du comité d'établissement et le plan social d'IBM (1999-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    75J/225

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20