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142 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1911

    Cote

    INV/278

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    TRIZAC, Michel

    Date

    1943

    Cote

    INV/581

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  3. Résultat n°3

    Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements : mises en liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1801-1819

    Cote

    3U/1391

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1807-1817

    Cote

    3U/2626

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations et recours en grâce, notifications et requêtes (1951-1962).

    Date

    1951-1962

    Cote

    997W/76

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3132W/44

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 1996.
    • Cabinet 6.
    • 16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/56

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres AS, BS, SM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/57

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres AS, BS, SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres LP, BS, CJ, BC.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/58

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LP, BS, CJ, BC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres BJ, PS, BS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/59

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ, PS, BS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres HR.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/60

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres MM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/61

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres NBS, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/62

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NBS, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres CY, RM, RS, CT, DM, CSA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/63

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CY, RM, RS, CT, DM, CSA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres LL, CN, ZN, BM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/64

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LL, CN, ZN, BM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres ATC, BK, BV, PJL.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/65

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres ATC, BK, BV, PJL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres DE, TY.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/66

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DE, TY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres RW, RJJE, RC, ZR, JD, RP, BE.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/67

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres RW, RJJE, RC, ZR, JD, RP, BE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres LTA, MM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/68

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LTA, MM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres VA, BM, AE.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/69

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres VA, BM, AE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)