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142 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression
Cote
INV/278
 Date
1911
 Lieu
DOUBS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
Résultat n°2

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression
Cote
INV/581
 Date
1943
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
Résultat n°3

Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements : mises en liberté provisoire sous cautionnement.

Cote
3U/1391
 Date
1801-1819
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements...
Résultat n°4

Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

Cote
3U/2626
 Date
1807-1817
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...
Résultat n°5

Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations et recours en grâce, notifications et requêtes (1951-1962).

Cote
997W/76
 Date
1951-1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations...
Résultat n°6

16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.
Cote
3132W/44
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

  • 1996.
  • Cabinet 6.
  • 16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.
Résultat n°7

Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.
Cote
3177W/56
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.
Résultat n°8

Lettres AS, BS, SM.
Cote
3177W/57
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres AS, BS, SM.
Résultat n°9

Lettres LP, BS, CJ, BC.
Cote
3177W/58
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres LP, BS, CJ, BC.
Résultat n°10

Lettres BJ, PS, BS.
Cote
3177W/59
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres BJ, PS, BS.
Résultat n°11

Lettres HR.
Cote
3177W/60
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres HR.
Résultat n°12

Lettres MM.
Cote
3177W/61
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres MM.
Résultat n°13

Lettres NBS, LM.
Cote
3177W/62
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres NBS, LM.
Résultat n°14

Lettres CY, RM, RS, CT, DM, CSA.
Cote
3177W/63
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres CY, RM, RS, CT, DM, CSA.
Résultat n°15

Lettres LL, CN, ZN, BM.
Cote
3177W/64
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres LL, CN, ZN, BM.
Résultat n°16

Lettres ATC, BK, BV, PJL.
Cote
3177W/65
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres ATC, BK, BV, PJL.
Résultat n°17

Lettres DE, TY.
Cote
3177W/66
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres DE, TY.
Résultat n°18

Lettres RW, RJJE, RC, ZR, JD, RP, BE.
Cote
3177W/67
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres RW, RJJE, RC, ZR, JD, RP, BE.
Résultat n°19

Lettres LTA, MM.
Cote
3177W/68
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres LTA, MM.
Résultat n°20

Lettres VA, BM, AE.
Cote
3177W/69
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres VA, BM, AE.