Filtrer les résultats
Multimédias
  • 142
Période
  • 4
  • 4
  • 134
Nom de l'inventaire
  • 54
  • 50
  • 30
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 54
  • 33
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 134
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 142
  • 50
  • 50
  • 50
  • 30
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

142 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements : mises en liberté provisoire sous cautionnement.

Cote
3U/1391
 Date
1801-1819
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements...
Résultat n°2

Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

Cote
3U/2626
 Date
1807-1817
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Feuilles de route au nom de Henry GUERIN et Gervais PAPIN, congé de forçat de Louis HOUDOUIN, ordre de conduite de Louis PERCHEREAU, correspondance.

Cote
EDEPOT19 2I/2
 Date
1823-1830
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°4

VILLECONIN. - Prisonniers : liberté surveillée.

Cote
EDEPOT13 4H/1
 Date
1851-1861
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Prisonniers : liberté surveillée.
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression
Cote
INV/278
 Date
1911
 Lieu
DOUBS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression
Cote
INV/581
 Date
1943
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
Résultat n°7

Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations et recours en grâce, notifications et requêtes (1951-1962).

Cote
997W/76
 Date
1951-1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations...
Résultat n°8

16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.
Cote
3132W/44
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

  • 1996.
  • Cabinet 6.
  • 16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.
Résultat n°9

Lettres NBS, LM.
Cote
3177W/62
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres NBS, LM.
Résultat n°10

Lettres HS.
Cote
3177W/75
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres HS.
Résultat n°11

Lettres NJB, AB, LJ.
Cote
3177W/74
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres NJB, AB, LJ.
Résultat n°12

Lettres NM.
Cote
3177W/83
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres NM.
Résultat n°13

Lettres MM.
Cote
3177W/61
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres MM.
Résultat n°14

Lettres BM, MT, NKD.
Cote
3177W/72
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres BM, MT, NKD.
Résultat n°15

Lettres MA, TS.
Cote
3177W/70
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres MA, TS.
Résultat n°16

Lettres BJ, PS, BS.
Cote
3177W/59
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres BJ, PS, BS.
Résultat n°17

Lettres SAM, BB.
Cote
3177W/79
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres SAM, BB.
Résultat n°18

Lettres CR.
Cote
3177W/77
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres CR.
Résultat n°19

Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.
Cote
3177W/56
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.
Résultat n°20

Lettres VA, BM, AE.
Cote
3177W/69
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres VA, BM, AE.