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142 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements : mises en liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1801-1819

    Cote

    3U/1391

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1807-1817

    Cote

    3U/2626

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Feuilles de route au nom de Henry GUERIN et Gervais PAPIN, congé de forçat de Louis HOUDOUIN, ordre de conduite de Louis PERCHEREAU, correspondance.

    Date

    1823-1830

    Cote

    EDEPOT19 2I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLECONIN. - Prisonniers : liberté surveillée.

    Date

    1851-1861

    Cote

    EDEPOT13 4H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Prisonniers : liberté surveillée.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1911

    Cote

    INV/278

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    TRIZAC, Michel

    Date

    1943

    Cote

    INV/581

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  7. Résultat n°7

    Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations et recours en grâce, notifications et requêtes (1951-1962).

    Date

    1951-1962

    Cote

    997W/76

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3132W/44

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 1996.
    • Cabinet 6.
    • 16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres NBS, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/62

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NBS, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres HS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/75

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres NJB, AB, LJ.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/74

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NJB, AB, LJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres NM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/83

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres MM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/61

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres BM, MT, NKD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/72

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BM, MT, NKD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres MA, TS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/70

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MA, TS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres BJ, PS, BS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/59

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ, PS, BS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres SAM, BB.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/79

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres SAM, BB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres CR.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/77

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/56

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres VA, BM, AE.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/69

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres VA, BM, AE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)