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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INV/212/1
Date
1873
Lieu
COTE D OR
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
Résultat n°2
Cote
INV/233
Date
1914
Lieu
CREUSE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°3
Cote
A/1191
Date
1507-1561
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°4
Cote
A/1133
Date
1507-1594
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
Résultat n°5
Cote
A/1248
Date
1496-1744
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.
Résultat n°6
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°7
Cote
A/1246
Date
1551-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
Résultat n°8
Cote
A/1277
Date
1771-1773
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...
Résultat n°9
Cote
A/1243
Date
1642-1753
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
acte authentique, dossier de procédure, correspondance
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER,...
Résultat n°10
Cote
INV/1716
Date
1875
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
Résultat n°11
Cote
1J/298
Date
1621-1640
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL...
Résultat n°12
Cote
A/1256
Date
1511-1787
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
dossier de procédure, déclaration, bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...
Résultat n°13
Cote
A/873
Date
1785
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
plan
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...
Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Cote
A/1005
Date
1235-1262
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...
Résultat n°15
Cote
A/879
Date
1788
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°16
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°17
Cote
A/1203
Date
1487-1624
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
dossier de procédure, inventaire
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°18
Cote
A/993
Date
1474-1588
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
bail, déclaration, déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...
Résultat n°19
Cote
INQUARTO/2949
Date
1994
Lieu
PARIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune
Type de document
mémoire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
Résultat n°20
Cote
A/1052
Date
1601-1607
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document -
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle...
Résultat n°21
Cote
A/975
Date
1499-1787
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
bail, dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Résultat n°22
Cote
INV/695/3
Date
1982
Lieu
BAS-RHIN
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
Résultat n°23
Cote
INV/189
Date
1869
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°24
Cote
INV/519
Date
1946
Lieu
HAUTE-MARNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
Résultat n°25
Cote
INQUARTO/3318
Date
1954
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°26
Cote
INV/695/2
Date
1982
Lieu
BAS-RHIN
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
Résultat n°27
Cote
INV/1619
Date
1871
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
Résultat n°28
Cote
INOCTAVO/401
Date
1961
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La guerre de cent ans vue à travers les registres du...
Résultat n°29
Cote
INSEIZE/1008
Date
2000
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°30
Cote
INV/1369
Date
1849
Lieu
PARIS Département, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), EVRY Commune, MONTLHERY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, CERNY, VAYRES-SUR-ESSONNE, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, VARENNES-JARCY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières...
Résultat n°31
Cote
INV/1479
Date
1898
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris...
Résultat n°32
Cote
A/1143
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°33
Cote
2E66/230
Date
1746
Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHALOU-MOULINEUX
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
  • N° 76 - Transaction pour terminer l'instance criminelle...
Résultat n°34
Cote
A/1257
Date
1570-1789
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...
Résultat n°35
Cote
A/795
Date
1605-1738
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, arrêté d'alignement
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°36
Cote
A/722
Date
1489
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CENSIER
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...
Résultat n°37
Cote
INV/1293
Date
1954
Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
Résultat n°38
Cote
A/1251
Date
1743-1789
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure, bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Résultat n°39
Cote
INV/199
Date
1912
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
Résultat n°40
Cote
PBR/1176
Date
1978
Lieu
PARIS Département
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La question des territoires des bailliages royaux de...