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194 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième
Cote
INV/212/1
 Date
1873
 Lieu
COTE D OR
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
Résultat n°2

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions
Cote
INV/233
 Date
1914
 Lieu
CREUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Cote
A/1191
 Date
1507-1561
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Cote
A/1133
 Date
1507-1594
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.
Cote
A/1248
 Date
1496-1744
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Cote
A/1246
 Date
1551-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Cote
A/1277
 Date
1771-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.

Cote
A/1243
 Date
1642-1753
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
acte authentique, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER,...
Résultat n°10

Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.
Cote
INV/1716
 Date
1875
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
Résultat n°11

Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL : pièces judiciaires (1621, 1640).

Cote
1J/298
 Date
1621-1640
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

Cote
A/1256
 Date
1511-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, déclaration, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

Cote
A/873
 Date
1785
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...
Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

Cote
A/1005
 Date
1235-1262
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
charte

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Cote
A/879
 Date
1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Cote
A/883
 Date
1675-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1203
 Date
1487-1624
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].
Cote
A/993
 Date
1474-1588
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...
Résultat n°19

Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître
Cote
INQUARTO/2949
 Date
1994
 Lieu
PARIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle Claude GOYER, veuve de François ALLEGO, clerc au greffe du Châtelet de PARIS, cède à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, moyennant une rente perpétuelle de treize écus et demi d'écu, le quart à prendre dans les biens situés à SENTENY et provenant de la succession de feu maître Nicolas GOYER l'aîné, avocat au Parlement ; partage de la ferme dite du ROLLET, sise à SENTENY, entre messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE, et Aubin FOLLIOT.

Cote
A/1052
 Date
1601-1607
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle...