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194 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième

Date

1873

Cote

INV/212/1

Résultat n°2

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

Date

1914

Cote

INV/233

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Date

1507-1561

Cote

A/1191

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

Date

1496-1744

Cote

A/1248

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1584

Cote

A/1110

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Date

1771-1773

Cote

A/1277

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.

Date

1642-1753

Cote

A/1243

Résultat n°10

Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

Date

1875

Cote

INV/1716

Résultat n°11

Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL : pièces judiciaires (1621, 1640).

Date

1621-1640

Cote

1J/298

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

Date

1511-1787

Cote

A/1256

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

Date

1785

Cote

A/873

Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

Date

1235-1262

Cote

A/1005

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

1788

Cote

A/879

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1487-1624

Cote

A/1203

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].

Date

1474-1588

Cote

A/993

Résultat n°19

Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

Date

1994

Cote

INQUARTO/2949

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle Claude GOYER, veuve de François ALLEGO, clerc au greffe du Châtelet de PARIS, cède à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, moyennant une rente perpétuelle de treize écus et demi d'écu, le quart à prendre dans les biens situés à SENTENY et provenant de la succession de feu maître Nicolas GOYER l'aîné, avocat au Parlement ; partage de la ferme dite du ROLLET, sise à SENTENY, entre messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE, et Aubin FOLLIOT.

Date

1601-1607

Cote

A/1052