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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Cote
18FI/112
 Date
1926
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
Résultat n°2
VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

1 media

VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

Cote
18FI/4235
 Date
2013
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants...
Résultat n°3

Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des audiences. Procès du maréchal Pétain (1945)
Cote
INFOLIO/246
 Date
1945
 Lieu
FRANCE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des...
Résultat n°4

Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris au XIVe siècle
Cote
INOCTAVO/363
 Date
1877
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
registre, étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs...
Résultat n°5

Code pénal
Cote
INOCTAVO/707
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code pénal
Résultat n°6

Les faux en écriture et leur expertise
Cote
INOCTAVO/798
 Date
1959
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les faux en écriture et leur expertise
Résultat n°7

Code pénal
Cote
INOCTAVO/1186
 Date
1975
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code pénal
Résultat n°8

Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal
Cote
INOCTAVO/3871
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal
Résultat n°9

Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle
Cote
INOCTAVO/3872
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle
Résultat n°10
Les Enfants de l'ombre

1 media

Les Enfants de l'ombre
Cote
INOCTAVO/4799
 Date
2007
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les Enfants de l'ombre
Résultat n°11

Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
Cote
INQUARTO/195
 Date
1891
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
Résultat n°12

Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793)
Cote
INQUARTO/266
 Date
1894
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er...
Résultat n°13

La place de grève
Cote
INQUARTO/2708
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La place de grève
Résultat n°14

Code pénal
Cote
INSEIZE/322
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code pénal
Résultat n°15

Code de procédure pénale
Cote
INSEIZE/323
 Date
1964
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code de procédure pénale
Résultat n°16

Code pénal
Cote
INSEIZE/326
 Date
1962
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code pénal
Résultat n°17

Code d'instruction criminelle et code pénal
Cote
INSEIZE/636
 Date
1912
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code d'instruction criminelle et code pénal
Résultat n°18

Code pénal, nouveau code pénal
Cote
INSEIZE/940
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code pénal, nouveau code pénal
Résultat n°19

Les procès de Jeanne d'Arc
Cote
INSEIZE/1488
 Date
1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Les procès de Jeanne d'Arc
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire
Cote
INV/536
 Date
1940
 Lieu
MAYENNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Administration...