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  1. Résultat n°1
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

  2. Résultat n°2
    VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4235

    • Contexte : AFFICHES

    • VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants...
  3. Résultat n°3

    Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des audiences. Procès du maréchal Pétain (1945)

    Date

    1945

    Cote

    INFOLIO/246

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des...
  4. Résultat n°4

    Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris au XIVe siècle

    Auteur

    TANON, Louis

    Date

    1877

    Cote

    INOCTAVO/363

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs...
  5. Résultat n°5

    Code pénal

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/707

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code pénal
  6. Résultat n°6

    Les faux en écriture et leur expertise

    Auteur

    LOCARD, Edmond

    Date

    1959

    Cote

    INOCTAVO/798

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les faux en écriture et leur expertise
  7. Résultat n°7

    Code pénal

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/1186

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code pénal
  8. Résultat n°8

    Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal

    Auteur

    LAINGUI, André

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/3871

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal
  9. Résultat n°9

    Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle

    Auteur

    LAINGUI, André

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/3872

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle
  10. Résultat n°10
    Les Enfants de l'ombre

    1 media

    Les Enfants de l'ombre

    Date de publication

    2007

    Auteur

    YVOREL, Elise

    Date

    2007

    Cote

    INOCTAVO/4799

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Enfants de l'ombre
  11. Résultat n°11

    Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

    Auteur

    DALLOZ, Edouard

    Date

    1891

    Cote

    INQUARTO/195

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793)

    Auteur

    TOURNEUX, Maurice

    Date

    1894

    Cote

    INQUARTO/266

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er...
  13. Résultat n°13

    La place de grève

    Auteur

    MOEL (LE), Michel

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2708

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La place de grève
  14. Résultat n°14

    Code pénal

    Date

    1965

    Cote

    INSEIZE/322

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code pénal
  15. Résultat n°15

    Code de procédure pénale

    Date

    1964

    Cote

    INSEIZE/323

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code de procédure pénale
  16. Résultat n°16

    Code pénal

    Date

    1962

    Cote

    INSEIZE/326

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code pénal
  17. Résultat n°17

    Code d'instruction criminelle et code pénal

    Date

    1912

    Cote

    INSEIZE/636

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code d'instruction criminelle et code pénal
  18. Résultat n°18

    Code pénal, nouveau code pénal

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/940

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code pénal, nouveau code pénal
  19. Résultat n°19

    Les procès de Jeanne d'Arc

    Auteur

    DUBY, Georges

    Date

    1973

    Cote

    INSEIZE/1488

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Les procès de Jeanne d'Arc
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire

    Auteur

    WEBER, Marcel

    Date

    1940

    Cote

    INV/536

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...