Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 448
  • 7
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 29
  • 476
  • 863
  • 135
Nom de l'inventaire
  • 822
  • 156
  • 86
  • 67
  • 60
Afficher plus
Lieux
  • 1 068
  • 519
  • 311
  • 147
  • 121
Afficher plus
Typologies
  • 611
  • 485
  • 301
  • 205
  • 124
Afficher plus
Sujets
  • 1 455
  • 764
  • 703
  • 433
  • 82
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1

1 455 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Date

1926

Cote

18FI/112

Résultat n°2
VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

1 media

VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

Date

2013

Cote

18FI/4235

Résultat n°3

Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des audiences. Procès du maréchal Pétain (1945)

Date

1945

Cote

INFOLIO/246

Résultat n°4

Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris au XIVe siècle

Date

1877

Cote

INOCTAVO/363

Résultat n°5

Code pénal

Date

1972

Cote

INOCTAVO/707

Résultat n°6

Les faux en écriture et leur expertise

Date

1959

Cote

INOCTAVO/798

Résultat n°7

Code pénal

Date

1975

Cote

INOCTAVO/1186

Résultat n°8

Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/3871

Résultat n°9

Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/3872

Résultat n°10
Les Enfants de l'ombre

1 media

Les Enfants de l'ombre

Date

2007

Cote

INOCTAVO/4799

Résultat n°11

Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

Date

1891

Cote

INQUARTO/195

Résultat n°12

Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793)

Date

1894

Cote

INQUARTO/266

Résultat n°13

La place de grève

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/2708

Résultat n°14

Code pénal

Date

1965

Cote

INSEIZE/322

Résultat n°15

Code de procédure pénale

Date

1964

Cote

INSEIZE/323

Résultat n°16

Code pénal

Date

1962

Cote

INSEIZE/326

Résultat n°17

Code d'instruction criminelle et code pénal

Date

1912

Cote

INSEIZE/636

Résultat n°18

Code pénal, nouveau code pénal

Date

1992

Cote

INSEIZE/940

Résultat n°19

Les procès de Jeanne d'Arc

Date

1973

Cote

INSEIZE/1488

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire

Date

1940

Cote

INV/536