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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Certificats de bonnes vies et moeurs, demandes : correspondance, un certificat (1947, 1949). Certificat de bonne conduite délivré au bénéfice du soldat de 1ère classe Désiré Lempereur (1928). Copie d'un acte sous seing privé relatif à une vente de bien immeuble passée entre le époux Labbé et Moulor (1932). Réquisition de la SNCF pour le transfert de deux prévenus à VERSAILLES (1945, 1947). Correspondance judiciaire (1935 - 1938).

Cote
EDEPOT84 3I/1
 Date
1928-1974
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, certificat, acte sous seing privé

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Certificats...
Résultat n°2

Procès-verbaux de la Commune de 1871
Cote
INQUARTO/298
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Procès-verbaux de la Commune de 1871
Résultat n°3

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie de Saint-Pierre de Dourdan). Procédure criminelles : un registre d'audiences du greffe (8 juin 1700-17 mars 1750) ; (Mairie et justice du prieuré de Saint-Pierre de Dourdan) : un registre d'audiences (14 décembre 1751-8 février 1752).

Cote
B/1057
 Date
1700-1752
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie...
Résultat n°4

Les justices de village. Administration et justices locales de la fin du Moyen Age à la Révolution
Cote
INOCTAVO/3652
 Date
2002
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les justices de village. Administration et justices...
Résultat n°5

Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle
Cote
INOCTAVO/4157
 Date
2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les justices locales dans les villes et villages du...
Résultat n°6

Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010, documents XIVe-XXe siècles
Cote
INV/2312
 Date
2011
 Lieu
PARIS Département, PARIS Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...