Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 395
  • 7
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 2
  • 4
  • 51
  • 887
  • 601
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 1 289
  • 41
  • 12
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 1 292
  • 690
  • 646
  • 27
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 310
  • 208
  • 168
  • 163
  • 89
Afficher plus
Sujets
  • 1 402
  • 875
  • 612
  • 311
  • 310
Afficher plus
Auteurs
  • 9
  • 9
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

1 402 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports d'expertises (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1952W/38

    • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises (2001).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1924W/362

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1924W/361

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril 1973.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1741W/51

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1741W/50

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre des jugements de simple police: 17/05/1965 - 14/12/1970.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1741W/49

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des jugements de simple police: 17/05/1965...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969.

    Date

    1959-1969

    Cote

    1741W/48

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

    Date

    1954-1967

    Cote

    1741W/47

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1741W/46

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

    Date

    1960-1971

    Cote

    1741W/45

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1741W/44

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1741W/43

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969.

    Date

    1963-1969

    Cote

    1741W/42

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1741W/41

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin 1972.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1741W/40

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1741W/39

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

    Date

    1953-1972

    Cote

    1741W/38

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 19/09/1973 - 08/04/1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1741W/37

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1741W/36

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)