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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Cote
18FI/112
 Date
1926
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
Résultat n°2

Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)
Cote
GBR/2741
 Date
1992
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
Résultat n°3

C'est justice
Cote
GBR/2754
 Date
s.d.
 Lieu
COTES-D ARMOR
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • C'est justice
Résultat n°4

L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris
Cote
INOCTAVO/955
 Date
1886
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet...
Résultat n°5

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 1 : A - APP
Cote
INOCTAVO/1214/1
 Date
1905
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°6

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 3 : CAR - DEM
Cote
INOCTAVO/1214/3
 Date
1906
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°7

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 4 : DEM - EXT
Cote
INOCTAVO/1214/4
 Date
1906
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°8

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 5 : FAB - LOT
Cote
INOCTAVO/1214/5
 Date
1906
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°9

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 6 : LOU - PIG
Cote
INOCTAVO/1214/6
 Date
1906
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°10

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 7 : PLA - REN
Cote
INOCTAVO/1214/7
 Date
1907
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°11

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 8 : REP - SIG
Cote
INOCTAVO/1214/8
 Date
1907
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°12

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 9 : SOC - ZON
Cote
INOCTAVO/1214/9
 Date
1908
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°13

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 10 : supplément à la 5ème édition
Cote
INOCTAVO/1214/10
 Date
1912
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°14

Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle
Cote
INQUARTO/1946
 Date
1995
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry...
Résultat n°15

Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799
Cote
INQUARTO/2675
 Date
1971
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799
Résultat n°16

Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
Cote
INQUARTO/2676
 Date
1989
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
Résultat n°17

Magny-en Vexin : des origines à 1914
Cote
INQUARTO/2677
 Date
1995
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Magny-en Vexin : des origines à 1914
Résultat n°18

Code de procédure civile
Cote
INSEIZE/324
 Date
1958
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code de procédure civile
Résultat n°19

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
INSEIZE/637
 Date
1912
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°20

Code civil
Cote
INSEIZE/939
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code civil