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  1. Résultat n°1
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/112

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
  2. Résultat n°2

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  3. Résultat n°3

    C'est justice

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/2754

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • C'est justice
  4. Résultat n°4

    L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris

    Auteur

    TANON, Louis

    Date

    1886

    Cote

    INOCTAVO/955

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet...
  5. Résultat n°5

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 1 : A - APP

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1905

    Cote

    INOCTAVO/1214/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  6. Résultat n°6

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 3 : CAR - DEM

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  7. Résultat n°7

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 4 : DEM - EXT

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  8. Résultat n°8

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 5 : FAB - LOT

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 6 : LOU - PIG

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  10. Résultat n°10

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 7 : PLA - REN

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/1214/7

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  11. Résultat n°11

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 8 : REP - SIG

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/1214/8

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 9 : SOC - ZON

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/1214/9

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 10 : supplément à la 5ème édition

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1912

    Cote

    INOCTAVO/1214/10

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  14. Résultat n°14

    Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/1946

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry...
  15. Résultat n°15

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799

    Auteur

    REINHARD, Marcel

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/2675

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799
  16. Résultat n°16

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution

    Auteur

    TULARD, Jean

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/2676

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
  17. Résultat n°17

    Magny-en Vexin : des origines à 1914

    Auteur

    VASSEUR, Roland

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/2677

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Magny-en Vexin : des origines à 1914
  18. Résultat n°18

    Code de procédure civile

    Date

    1958

    Cote

    INSEIZE/324

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code de procédure civile
  19. Résultat n°19

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date

    1912

    Cote

    INSEIZE/637

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  20. Résultat n°20

    Code civil

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/939

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil