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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Cote
3U/303
 Date
1801-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°2

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

Cote
3U/2312
 Date
1831-1900
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2547
 Date
1830-1831
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

Cote
3U/715
 Date
1920-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...
Résultat n°5

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°6

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Cote
3U/785
 Date
1831-1836
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/417
 Date
1829-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

Cote
3U/1203
 Date
1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°9

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1930).

Cote
3U/1236
 Date
1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Cote
3U/1062
 Date
1931-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...
Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°12

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Cote
3U/2424
 Date
1839-1841
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°13

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°14

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2462
 Date
1809
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°15

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°16

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SACLAS an XI-1899).

Cote
3U/2368
 Date
1802-1899
 Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°17

Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

Cote
3U/747
 Date
1843-1926
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Cote
3U/307
 Date
1856-1869
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°19

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (juillet-août 1917).

Cote
3U/1400
 Date
1917
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°20

Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Cote
1741W/50
 Date
1965-1970
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai...
Résultat n°21

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Cote
EDEPOT80 3E/4
 Date
1815-1966
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
acte authentique, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...
Résultat n°22

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (ITTEVILLE an XII-1891).

Cote
3U/2275
 Date
1803-1891
 Lieu
ETAMPES Commune, ITTEVILLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°23

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

Cote
3U/856
 Date
1849
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°24

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2540
 Date
1800-1807
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°25

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTERVILLIERS 1818-1899).

Cote
3U/2191
 Date
1818-1899
 Lieu
BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°26

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°27

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°28

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (février 1933).

Cote
3U/1253
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°29

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

Cote
3U/1176
 Date
1938-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de...
Résultat n°30

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MORIGNY-CHAMPIGNY an XII-1870).

Cote
3U/2338
 Date
1803-1870
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°31

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FERTE-ALAIS (la) an XI-1870).

Cote
3U/2250
 Date
1802-1870
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°32

Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

Cote
3U/2575
 Date
1919-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...
Résultat n°33

Greffe, civil. - Successions : registres d'acceptations et renonciations de successions et de communauté de biens.

Cote
3U/1035
 Date
1838-1847
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : registres d'acceptations...
Résultat n°34

Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Orléans. - Traversées de Chamarande, Etréchy, Guillerval, Lardy, Monnerville, Morigny (1842), Etampes (1842, 1854, 1861, 1926), Angerville (1842, 1926), Bouray-sur-Juine (1854), Chamarande (1863), Etréchy, Lardy (1912), Monnerville (1932) ; doublement des voies entre Brétigny et Etampes (1910-1912) ; établissement de voies de garages entre les stations de Lardy et Chamarande (1908). Ligne d'Auneau à Etampes, section d'Etampes.- Raccordement avec la ligne Paris- Orléans : traversées de Chalo-Saint-Mars, Etampes, Saint-Hilaire (1888-1890).

Cote
3U/2402
 Date
1842-1932
 Lieu
ANGERVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, LARDY, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-HILAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...
Résultat n°35

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (CHALO-SAINT-MARS an XIII-1870, CHALOU-MOULINEUX an XII-1860).

Cote
3U/2220
 Date
1803-1870
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°36

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2495
 Date
1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°37

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2448
 Date
1860-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°38

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BAULNE an XII-1850, BLANDY an XII-1860).

Cote
3U/2165
 Date
1803-1860
 Lieu
BAULNE, BLANDY, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°39

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances de référés.

Cote
3U/658
 Date
1840-1857
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances...
Résultat n°40

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

Cote
1741W/36
 Date
1972-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...
Résultat n°41

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Cote
3U/1986
 Date
1807
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°42

Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

Cote
3U/2505
 Date
1816-1822
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions....
Résultat n°43

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (novembre-décembre 1928).

Cote
3U/1229
 Date
1928
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°44

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MOIGNY an XIII-1875).

Cote
3U/2327
 Date
1804-1875
 Lieu
ETAMPES Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°45

Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

Cote
1741W/39
 Date
1958-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958...
Résultat n°46

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BRIERES-LES-SCELLES 1816-1891).

Cote
3U/2203
 Date
1816-1891
 Lieu
BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°47

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1932).

Cote
3U/1249
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°48

Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

Cote
3U/821
 Date
1801-1803
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an...
Résultat n°49

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Cote
3U/1061
 Date
1908-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...
Résultat n°50

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

Cote
3U/850
 Date
1844
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°51

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances de non-conciliation, séparations de biens ou de corps.

Cote
3U/703
 Date
1886-1925
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances...
Résultat n°52

Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

Cote
3U/789
 Date
1886-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations...
Résultat n°53

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT28 3I/1
 Date
1829-1880
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°54

Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Corbeil-Montereau. - Traversées de Corbeil, Le Coudray-Montceaux, Essonnes, Villabé.

Cote
3U/755
 Date
1893-1894
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
Résultat n°55

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2460
 Date
1807
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°56

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises dont un procès verbal d'expertise entre M. Marcille et la ville d'Etampes comprenant un plan d'alignement d'une ruelle d'Etampes (21 mai 1833).

Cote
3U/1941
 Date
1832-1834
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°57

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1911).

Cote
3U/957
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°58

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.
Cote
3J/86
 Date
1882-1928
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
statut, minute notariale, publication périodique, télégramme, correspondance, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...
Résultat n°59

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 8 : REP - SIG
Cote
INOCTAVO/1214/8
 Date
1907
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire général de la compétence des justices...
Résultat n°60

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

Cote
3U/985
 Date
1811-1812
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...
Résultat n°61

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2465
 Date
1838-1855
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°62

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : demandes et licences de débits de boissons.

Cote
3U/720
 Date
1924-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : demandes...
Résultat n°63

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (ABBEVILLE-LA-RIVIERE).

Cote
3U/2148
 Date
1803-1859
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°64

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

Cote
3U/2422
 Date
1831-1835
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°65

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2479
 Date
1896
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°66

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/880
 Date
1867
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°67

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements sur requêtes.

Cote
3U/2111
 Date
1869-1875
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°68

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements arbitraux.

Cote
3U/699
 Date
1858-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...
Résultat n°69

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2572
 Date
1910-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°70

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/876
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°71

Greffe, civil. - Etat civil : rectifications d'actes d'état civil et jugements de déclarations de décès de militaires 'morts pour la France'.

Cote
3U/737
 Date
1918-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Etat civil : rectifications d'actes...
Résultat n°72

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1929).

Cote
3U/1232
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°73

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juillet et octobre 1936).

Cote
3U/1273
 Date
1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°74

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1890).

Cote
3U/917
 Date
1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°75

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juin-septembre 1926).

Cote
3U/1216
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°76

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1902).

Cote
3U/939
 Date
1902
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°77

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTIGNY-SUR-ESSONNE 1813-1899).

Cote
3U/2193
 Date
1813-1899
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°78

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (décembre 1930).

Cote
3U/1240
 Date
1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de...
Résultat n°79

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2445
 Date
1853-1854
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°80

Greffe, civil. - Successions : homologations d'état liquidatif, partages, inventaires après décès.

Cote
3U/1080
 Date
1818-1819
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Successions : homologations d'état...