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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports d'expertises (2001).

Cote
1952W/38
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises (2001).
Résultat n°2

Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

Cote
1924W/362
 Date
1988-1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994)....
Résultat n°3

Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

Cote
1924W/361
 Date
1988-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...
Résultat n°4

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°5

Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril 1973.

Cote
1741W/51
 Date
1970-1973
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril...
Résultat n°6

Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Cote
1741W/50
 Date
1965-1970
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai...
Résultat n°7

Registre des jugements de simple police: 17/05/1965 - 14/12/1970.

Cote
1741W/49
 Date
1965-1970
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des jugements de simple police: 17/05/1965...
Résultat n°8

Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969.

Cote
1741W/48
 Date
1959-1969
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
répertoire général des affaires civiles

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969....
Résultat n°9

Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

Cote
1741W/47
 Date
1954-1967
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.
Résultat n°10

Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

Cote
1741W/46
 Date
1959-1968
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.
Résultat n°11

Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

Cote
1741W/45
 Date
1960-1971
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971....
Résultat n°12

Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

Cote
1741W/44
 Date
1968-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.
Résultat n°13

Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972.

Cote
1741W/43
 Date
1969-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972....
Résultat n°14

Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969.

Cote
1741W/42
 Date
1963-1969
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969....
Résultat n°15

Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

Cote
1741W/41
 Date
1967-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972....
Résultat n°16

Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin 1972.

Cote
1741W/40
 Date
1966-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin...
Résultat n°17

Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

Cote
1741W/39
 Date
1958-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958...
Résultat n°18

Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

Cote
1741W/38
 Date
1953-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
Résultat n°19

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 19/09/1973 - 08/04/1974.

Cote
1741W/37
 Date
1973-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...
Résultat n°20

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

Cote
1741W/36
 Date
1972-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...