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1 402 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/38

Résultat n°2

Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

Date

1988-1994

Cote

1924W/362

Résultat n°3

Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

Date

1988-1992

Cote

1924W/361

Résultat n°4

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°5

Registre des injonctions de payer : mai 1970 - avril 1973.

Date

1970-1973

Cote

1741W/51

Résultat n°6

Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Date

1965-1970

Cote

1741W/50

Résultat n°7

Registre des jugements de simple police: 17/05/1965 - 14/12/1970.

Date

1965-1970

Cote

1741W/49

Résultat n°8

Répertoire des actes et jugements : 10/10/1959 - 10/07/1969.

Date

1959-1969

Cote

1741W/48

Résultat n°9

Registre des conciliations : 1954 - 15/06/1967.

Date

1954-1967

Cote

1741W/47

Résultat n°10

Plumitifs de simple police : 1959 - 1968.

Date

1959-1968

Cote

1741W/46

Résultat n°11

Registre d'appel du tribunal de police : 1960 - 1971.

Date

1960-1971

Cote

1741W/45

Résultat n°12

Plumitifs de simple police : 1968 - 1972.

Date

1968-1972

Cote

1741W/44

Résultat n°13

Plumitifs des audiences civiles : 16/10/1969 - 15/06/1972.

Date

1969-1972

Cote

1741W/43

Résultat n°14

Plumitifs des audiences civiles : 19/09/1963 - 16/10/1969.

Date

1963-1969

Cote

1741W/42

Résultat n°15

Registre des conciliations : 21/09/1967 - 15/06/1972.

Date

1967-1972

Cote

1741W/41

Résultat n°16

Répertoire des actes du greffe : juillet 1966 - juin 1972.

Date

1966-1972

Cote

1741W/40

Résultat n°17

Registre d'inscription des injonctions de payer : 1958 - 1972.

Date

1958-1972

Cote

1741W/39

Résultat n°18

Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

Date

1953-1972

Cote

1741W/38

Résultat n°19

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 19/09/1973 - 08/04/1974.

Date

1973-1974

Cote

1741W/37

Résultat n°20

Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

Date

1972-1973

Cote

1741W/36