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Résultats de la recherche

Résultat n°1
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Date

1926

Cote

18FI/112

Résultat n°2

Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

Date

1992

Cote

GBR/2741

Résultat n°3

C'est justice

Date

s.d.

Cote

GBR/2754

Résultat n°4

L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris

Date

1886

Cote

INOCTAVO/955

Résultat n°5

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 1 : A - APP

Date

1905

Cote

INOCTAVO/1214/1

Résultat n°6

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 3 : CAR - DEM

Date

1906

Cote

INOCTAVO/1214/3

Résultat n°7

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 4 : DEM - EXT

Date

1906

Cote

INOCTAVO/1214/4

Résultat n°8

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 5 : FAB - LOT

Date

1906

Cote

INOCTAVO/1214/5

Résultat n°9

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 6 : LOU - PIG

Date

1906

Cote

INOCTAVO/1214/6

Résultat n°10

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 7 : PLA - REN

Date

1907

Cote

INOCTAVO/1214/7

Résultat n°11

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 8 : REP - SIG

Date

1907

Cote

INOCTAVO/1214/8

Résultat n°12

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 9 : SOC - ZON

Date

1908

Cote

INOCTAVO/1214/9

Résultat n°13

Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 10 : supplément à la 5ème édition

Date

1912

Cote

INOCTAVO/1214/10

Résultat n°14

Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle

Date

1995

Cote

INQUARTO/1946

Résultat n°15

Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799

Date

1971

Cote

INQUARTO/2675

Résultat n°16

Nouvelle histoire de Paris : la Révolution

Date

1989

Cote

INQUARTO/2676

Résultat n°17

Magny-en Vexin : des origines à 1914

Date

1995

Cote

INQUARTO/2677

Résultat n°18

Code de procédure civile

Date

1958

Cote

INSEIZE/324

Résultat n°19

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1912

Cote

INSEIZE/637

Résultat n°20

Code civil

Date

1992

Cote

INSEIZE/939