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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1801-1817

Cote

3U/303

Résultat n°2

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

Date

1831-1900

Cote

3U/2312

Résultat n°3

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Résultat n°4

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

Date

1920-1924

Cote

3U/715

Résultat n°5

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°6

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Date

1831-1836

Cote

3U/785

Résultat n°7

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Date

1829-1831

Cote

3U/417

Résultat n°8

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

Date

1923

Cote

3U/1203

Résultat n°9

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1930).

Date

1930

Cote

3U/1236

Résultat n°10

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Date

1931-1949

Cote

3U/1062

Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°12

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°13

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°14

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°15

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°16

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SACLAS an XI-1899).

Date

1802-1899

Cote

3U/2368

Résultat n°17

Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

Date

1843-1926

Cote

3U/747

Résultat n°18

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Date

1856-1869

Cote

3U/307

Résultat n°19

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (juillet-août 1917).

Date

1917

Cote

3U/1400

Résultat n°20

Registre des injonctions de payer : juin 1965 - mai 1970.

Date

1965-1970

Cote

1741W/50