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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)
Cote
INV/1306
 Date
1924
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
Résultat n°2

Justice consulaire de Besançon : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B
Cote
INV/264
 Date
1982
 Lieu
DOUBS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Justice consulaire de Besançon : Répertoire numérique...
Résultat n°3

La juridiction commerciale : manuel-formulaire des juges consulaires à l'usage des magistrats, électeurs, auxiliaires et justiciables des tribunaux de commerce
Cote
INOCTAVO/2015
 Date
1894
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La juridiction commerciale : manuel-formulaire des...