Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
  • 2
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

Cote
938W/50
 Date
1967-1968
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LISSES, LINAS, SEINE (COURS D EAU), ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...
Résultat n°2
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avortement, contraception libres et remboursés... première étape dans la libération des femmes (1975).

1 media

Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avortement, contraception libres et remboursés... première étape dans la libération des femmes (1975).

Cote
18FI/4024
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avortement,...
Résultat n°3

Laissez-les vivre : non au génocide
Cote
INSEIZE/688
 Date
1975
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Laissez-les vivre : non au génocide
Résultat n°4

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Attentats à la pudeur (1859, 1872), viol (1860), adultères (1860, 1864, 1872-1873), détournement de mineur (1860), abandon d'enfant (1860), infanticide (1860, 1864), tentative d'avortement (1865), attentat aux moeurs (1873).

Cote
3U/1592
 Date
1859-1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°5

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villecresnes : Marguerite Piquet, domestique au château de Cercay, avortement.

Cote
L/303
 Date
1792
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°6

Histoire de l'avortement (XIXe-XXe siècle)
Cote
INSEIZE/1031
 Date
2003
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Histoire de l'avortement (XIXe-XXe siècle)
Résultat n°7
Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs.- Attentat à la pudeur avec violence sur une mineure de moins de quinze ans par un prêtre de Saint-Vrain (1829-1830) ; infanticide et faux en écriture publique par un couple de cultivateurs et une sage-femme de Méréville (1839) ; outrage public à la pudeur par un bourrelier dans un cabaret de CHALO-SAINT-MARS (1849) ; attentat à la pudeur sur une mineure par un cultivateur d'ETRECHY (1864) ; homicide involontaire envers son enfant par une domestique de GUILLERVAL (1866) ; avortement par une domestique d'ETRECHY (1867) ; conduite immorale d'une domestique de PUISELET-LE-MARAIS (1875) ; attentat aux moeurs envers des jeunes filles par un rentier d'ETAMPES ayant autorité sur elles (1875) ; abandon d'enfant par une journalière sans domicile (1876) ; conduite immorale d'une manouvrière de MAISSE (1877) ; attentat à la pudeur par un prêtre de VALPUISEAUX (1877) ; avortement d'une domestique à COURANCES (1877) ; inculpation pour outrage à la morale publique et aux bonnes moeurs en 1879 d'Auguste ALLIEN, imprimeur à ETAMPES, de DEFENTHY WRIGHT et de GUY DE MAUPASSANT à la suite de la publication du poème ""Une fille"" dans la Revue moderne et naturaliste (1879-1880).

5 medias

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs.- Attentat à la pudeur avec violence sur une mineure de moins de quinze ans par un prêtre de Saint-Vrain (1829-1830) ; infanticide et faux en écriture publique par un couple de cultivateurs et une sage-femme de Méréville (1839) ; outrage public à la pudeur par un bourrelier dans un cabaret de CHALO-SAINT-MARS (1849) ; attentat à la pudeur sur une mineure par un cultivateur d'ETRECHY (1864) ; homicide involontaire envers son enfant par une domestique de GUILLERVAL (1866) ; avortement par une domestique d'ETRECHY (1867) ; conduite immorale d'une domestique de PUISELET-LE-MARAIS (1875) ; attentat aux moeurs envers des jeunes filles par un rentier d'ETAMPES ayant autorité sur elles (1875) ; abandon d'enfant par une journalière sans domicile (1876) ; conduite immorale d'une manouvrière de MAISSE (1877) ; attentat à la pudeur par un prêtre de VALPUISEAUX (1877) ; avortement d'une domestique à COURANCES (1877) ; inculpation pour outrage à la morale publique et aux bonnes moeurs en 1879 d'Auguste ALLIEN, imprimeur à ETAMPES, de DEFENTHY WRIGHT et de GUY DE MAUPASSANT à la suite de la publication du poème ""Une fille"" dans la Revue moderne et naturaliste (1879-1880).

Cote
3U/2824
 Date
1829-1880
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, COURANCES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, MAISSE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...