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2 211 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.
Cote
3255W/12
 Date
2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FONTENAY-LES-BRIIS, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides à l'investissement à l'investissement des communes...
Résultat n°2

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).
Cote
3235W/14
 Date
2005-2013
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...
Résultat n°3

Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de restauration et de location de salle du Centre National de Rugby situé à MARCOUSSIS-LINAS- Fond de dossier original notification marché
Cote
2907W/88/1
 Date
2013-2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe citoyenneté qualité de...
  • Pour le compte de la Direction des sports, de la jeunesse,...
  • Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de...
Résultat n°4

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

Cote
2661W/118
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, MENNECY Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°5

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade Bobin d'EVRY et BONDOUFLE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

Cote
2661W/117
 Date
1992-1993
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, ESSONNE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°6

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

Cote
2661W/116
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°7

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade d'ETAMPES : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, contrat (1992-1993).

Cote
2661W/115
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°8

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, vélodrome de CORBEIL-ESSONNES : extrait grand livre des comptes, projet de décompte (1992-1993).

Cote
2661W/114
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°9

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade de VIRY-CHATILLON : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance (1992-1993).

Cote
2661W/113
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°10

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, dojo de BRETIGNY-SUR-ORGE : extrait du grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

Cote
2661W/112
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°11

Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise en état et gestion des espaces verts des propriétés du Département et du SDIS, lot 2 stade Bobin CS SAVIGNY-SUR-ORGE et PALAISEAU : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1146_1_02 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, lot 2 espaces verts : marché original (2013).

Cote
2550W/20
 Date
2013
 Lieu
BONDOUFLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise...
Résultat n°12

Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse d'honneur stade R. Bobin à BONDOUFLE : marché original, fond de dossier (2012).

Cote
2549W/58
 Date
2012
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse...
Résultat n°13

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

Cote
2541W/99
 Date
1992-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°14

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Cote
2541W/98
 Date
1990-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°15

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : Dossier des ouvrages exécutés plomberie et électricité: dossier technique et recommandations, procès-verbal, notice entretien et utilisation, attestation assurance garantie décennale, certificat de qualification professionnelle, documentation et descriptif matériaux, plans.

Cote
2541W/97
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, documentation, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°16

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception réalisation d'une couverture motorisée du bassin extérieur, récolement : dossier des ouvrages exécutés, plans (lots mécanique, couverture bardage, menuiserie alu, électricité, plans entreprise générale, gros oeuvre, charpente métallique.

Cote
2541W/96
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception...
Résultat n°17

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : plans ; plans bassin d'apprentissage (coupes et détails), plans couverture motorisée bassin extérieur (projet, exécution, canalisations (traitement des eaux), plans de récolement.

Cote
2541W/95
 Date
1991-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°18

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique : dossier des ouvrages exécutés (faux plafonds, chauffage plomberie, électricité, menuiserie alu miroiterie, couverture bardage verrière, charpente mécanique, gros oeuvre, électricité générale, plans du dossier d'exécution (récolement, fondations), notice d'utilisation et d'entretien, fiches techniques, procès-verbal de classement.

Cote
2541W/94
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, documentation, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°19

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

Cote
2541W/93
 Date
1995-2005
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°20

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, travaux réfection : correspondances, pièces marchés (avenant, notification acte de sous-traitance), suivi travaux (comptes rendus de réunion de chantier), plans, rapports (président à la commission permanente), bilans financiers, rapports (contrôle de l'exposition aux chloramines dans les piscines, final de vérifications techniques, final de mission solidité des ouvrages), contrôle technique (contrat de maintenance et de garantie, avis sur documents, fiches d'interventions), bilan de fonctionnement, audit (qualité de l'air), diagnostic et rapport techniques sur les centrales de traitement d'air du grand bassin.

Cote
2541W/92
 Date
2003-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, marché public, compte rendu, plan, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...