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  1. Résultat n°1

    CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

    Date

    1608-1858

    Cote

    79J14/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Travaux communaux, 1809-1928 [1] ; acquisition de matériel d'incendie et d'une motopompe, horloge, 1852-1936 [2] ; habitations à bon marché : emprunt, 1929-1930 [3] ; construction de bains-douches, 1929-1939 [4].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/733

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison de la justice de paix : travaux, 1817-1897 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1926 [2] ; horloge : travaux, 1810-1893 [3] ; téléphone, 1894 [4] ; bâtiments communaux, 1915-1939 [5] ; service d'incendie : acquisition de matériel, 1852-1939 [6] ; hangar : construction, 1920 [7] ; stand de gymnastique : travaux, 1921-1926 [8] ; hôpital : travaux, 1929-1938 [9] ; hospice : travaux, 1933 [10] ; abattoir : travaux, 1881-1930 [11] ; bains-douches : travaux, 1926-1929 [12].

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/763

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].

    Date

    1812-1939

    Cote

    2O/1044

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions de terrains, défrichement et plantation, contestation de propriété, 1813-1937 [1] ; aliénations, mitoyennetés, 1851-1932 [2] ; baux, droit de parcours et vaine pâture, 1856, 1939 [3] ; bâtiments communaux : construction d'une salle municipale et de bains-douches, travaux de réfection, 1874, 1938 [4] ; établissement d'un marché d'approvisionnement, 1928 [5].

    Date

    1813-1939

    Cote

    2O/1414

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : état, aliénations (terrains, ancienne remise à pompes et à réverbères, plan, ancien cimetière), acquisitions, baux, échange de terrains, litiges, 1815-1922 [1] ; gare de marchandises : agrandissement, 1931-1932 [2] ; construction d'une salle de réunions, de bains-douches et d'un jardin public, 1934 [3].

    Date

    1815-1934

    Cote

    2O/14

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bassin de l'Orge, affluents. - La Sallemouille. - Enquête sur l'état de la Sallemouille dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; rivière de la Sallemouille. - affaires générales. - projet de constitution d'un syndicat pour l'aménagement partiel de la Sallemouille (1931-1933), alignements (1845-1852), fixation des largeurs de la rivière (1847-1859), rétablissement d'un fossé (1883), plantations d'arbres (1848-1849), demande d'autorisation d'exploitation d'un établissement de bains (1900) ; moulins. - Linas : moulin de Chollet (1862-1902), déclassement (1935-1937), moulin de l'Etang (1840-1895) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron (1846-1859), moulin de la Folie (1828-1856) ; Marcoussis : moulin de Marcoussis (1816-1822), barrages (1864-1887), déversements (1932-1933), lavoirs (1865-1866), murs (1843-1930), ponts et passerelles (1887-1934), curage (1886), affluents : ruisseau de la Pellerine (1849-1851), la Roue (1886), ruisseau de la Brosse (1891).

    Date

    1816-1934

    Cote

    7S/79

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - La Sallemouille. - Enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable, fontaine, construction d'un puits, 1818, 1888, 1930 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1851-1942 [2] ; téléphone, gaz, électricité, bain-douches, 1906-1907, 1924-1926, 1936 [3].

    Date

    1818-1942

    Cote

    2O/272

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).

    Date

    1818-1937

    Cote

    7S/26

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : acquisition d'un terrain, travaux, 1820-1857 [1] ; lavoir : acquisition d'un terrain, travaux, 1882, 1912-1919 [2] ; puits : acquisition, 1850 [3] ; abreuvoir : reconstruction, acquisition d'un terrain, 1914-1922 [4] ; bains-douches, lavoir : création, 1929-1932 [5].

    Date

    1820-1932

    Cote

    2O/826

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : acquisition...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres, 1823-1898 [1] ; tarif et règlement des droits de place, droits de pesage et droits de voirie, 1837-1921 [2] ; bains-douches : acquisition de terrain, construction, 1913-1933 [3] ; équipements sportifs et divers, 1927-1938 [4].

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/528

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la rivière d'Etampes . - ruisseau Evezard à Etampes : demande d'établissement d'une pièce d'eau dans un jardin (1856) ; rivière des Près à Etampes : construction de murs de berge, de bâtiments, prise d'eau pour les bains publics d'Etampes, déversement d'eaux, pose de canalisations (1845-1937), litige entre l'administration et le sieur Dramard : demande d'autorisation de détournement du cours d'eau afin de construire un barrage pour augmenter la force motrice de son moulin : avis et rapports d'ingénieurs, procès-verbaux de visites et d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, plans (1834-1836).

    Date

    1834-1937

    Cote

    7S/47

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...

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  13. Résultat n°13

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : aliénation, travaux, 1859-1898 [1] ; bâtiments communaux : aliénation, travaux, 1935-1938 [2] ; travaux communaux et voirie urbaine, 1899-1933 [3] ; salle d'asile : aliénation, 1925-1927 [4] ; lavoir, bains-douches : création, acquisition de terrains, 1922-1930 [5] ; fontaine, lavoir, puits et mare : travaux, acquisition d'une pompe, 1851, 1875-1878 [6] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, 1840-1870, 1932 [7].

    Date

    1840-1938

    Cote

    2O/917

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

    Date

    1841-1930

    Cote

    2O/225

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Abreuvoir : donation ERAMBERT, 1841 [1] ; pompes publiques : entretien, 1851-1892 [2] ; lavoirs de la BONDE et des Petites-Fontaines : construction, travaux, 1851-1922 [3] ; bains-douches : construction, dossier du conseil départementale d'hygiène, devis, plan, mandats, 1933-1939 [4].

    Date

    1841-1939

    Cote

    2O/879

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Abreuvoir...

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  17. Résultat n°17

    CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux de construction et de réparation, 1841-1926 [1] ; renouvellement du numérotage des maisons de la commune, 1911 [2] ; installation d'un marché d'approvisionnement, 1911, 1926-1928 [3] ; création d'un établissement de bains douche, 1927-1928 [4] ; installation du chauffage central dans les bâtiments communaux, 1934 [5].

    Date

    1841-1934

    Cote

    2O/410

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...

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  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux d'entretien, 1847-1926 [1] ; établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir au lieu-dit les Bouts cornus : acquisition d'un terrain et protestation RADOT, travaux, 1842-1895 [2] ; droits de port, 1856-1857 [3] ; boues : enlèvement et adjudication, 1859-1895 [4] ; construction d'un magasin des pompes à incendie, 1861-1919 [5] ; puits communal : aliénation, 1887-1895 [6] ; télégraphe, 1886-1896 [7] ; tramway, 1891 [8] ; construction d'un nouveau lavoir, 1909 [9] ; marché : installation de tentes-abris, 1920 [10] ; construction de bains-douches, 1922-1927 [11] ; habitations à bon marché, 1932 [12].

    Date

    1842-1932

    Cote

    2O/367

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

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  19. Résultat n°19

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/963

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

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  20. Résultat n°20

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : construction, 1934 [1] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, 1868-1889, 1921-1930 [2] ; horloge : acquisition, entretien, 1848-1887 [3].

    Date

    1848-1934

    Cote

    2O/827

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...

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