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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3073W/310

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

    Date

    1973-1977

    Cote

    3073W/309

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

    Date

    1972-1977

    Cote

    3073W/308

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation le 2 mars 1994.

    Date

    1972-1994

    Cote

    3073W/307

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation...

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  5. Résultat n°5

    17 Boulevard Gabriel Péri, Code fiche n°975, arrêté d'abrogation le 26 novembre 1987.

    Date

    1983-1987

    Cote

    3073W/306

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 17 Boulevard Gabriel Péri, Code fiche n°975, arrêté...

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  6. Résultat n°6

    16 rue Pont Gaudeau, Code fiche n°974, arrêté d'abrogation le 4 août 1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    3073W/305

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 16 rue Pont Gaudeau, Code fiche n°974, arrêté d'abrogation...

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  7. Résultat n°7

    19 avenue des Sablons, Code fiche n°478, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/304

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 19 avenue des Sablons, Code fiche n°478, arrêté d'abrogation...

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  8. Résultat n°8

    20 rue Carnot, Code fiche n°472, arrêté d'abrogation le 27 août 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3073W/303

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 20 rue Carnot, Code fiche n°472, arrêté d'abrogation...

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  9. Résultat n°9

    74 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°349, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    3073W/302

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 74 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°349, arrêté...

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  10. Résultat n°10

    14 rue Roland Garros, Code fiche n°319, arrêté d'abrogation le 10 août 1999.

    Date

    1989-1999

    Cote

    3073W/301

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 14 rue Roland Garros, Code fiche n°319, arrêté d'abrogation...

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  11. Résultat n°11

    Villemoisson-sur-Orge, 40 rue du Maréchal Gallieni, Code fiche n°972, arrêté d'abrogation le 9 janvier 1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    3073W/300

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Villemoisson-sur-Orge, 40 rue du Maréchal Gallieni,...

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  12. Résultat n°12

    202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.

    Date

    1971-2000

    Cote

    3073W/299

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté...

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  13. Résultat n°13

    12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation le 2 mars 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3073W/298

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation...

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  14. Résultat n°14

    24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté d'abrogation le 7 décembre 1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3073W/297

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté...

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  15. Résultat n°15

    29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation le 4 mai 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/296

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation...

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  16. Résultat n°16

    2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation le 25 septembre 2000.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3073W/295

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation...

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  17. Résultat n°17

    15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté d'abrogation le 2 décembre 1993.

    Date

    1986-1993

    Cote

    3073W/294

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté...

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  18. Résultat n°18

    5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/293

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code fiche n°266, arrêté d'abrogation le 9 août 2001.

    Date

    1983-2001

    Cote

    3073W/292

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code...

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  20. Résultat n°20

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

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  21. Résultat n°21

    3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le 13 mars 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3073W/290

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le...

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  22. Résultat n°22

    34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation le 4 mars 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/289

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation...

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  23. Résultat n°23

    110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté d'abrogation le 4 décembre 1990.

    Date

    1977-1990

    Cote

    3073W/288

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté...

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  24. Résultat n°24

    43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation le 25 avril 2006.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3073W/287

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation...

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  25. Résultat n°25

    4 rue Alfred Gros, Code fiche n°390, arrêté d'abrogation le 25 novembre 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/286

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 4 rue Alfred Gros, Code fiche n°390, arrêté d'abrogation...

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  26. Résultat n°26

    17 rue Jules Verne, Code fiche n°262, arrêté d'abrogation le 13 août 1996.

    Date

    1984-1996

    Cote

    3073W/285

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 17 rue Jules Verne, Code fiche n°262, arrêté d'abrogation...

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  27. Résultat n°27

    26 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°935, arrêté d'abrogation le 7 avril 1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    3073W/284

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 26 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°935, arrêté...

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  28. Résultat n°28

    60 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°932, arrêté d'abrogation le 2 février 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3073W/283

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 60 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°932, arrêté...

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  29. Résultat n°29

    7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/282

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation...

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  30. Résultat n°30

    62 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°258, arrêté d'abrogation le 19 avril 2001.

    Date

    1989-2001

    Cote

    3073W/281

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 62 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°258, arrêté d'abrogation...

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  31. Résultat n°31

    Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche n°130, arrêté d'abrogation le 30 septembre 1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    3073W/280

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche...

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  32. Résultat n°32

    7 rue des Noyers, Code fiche n°928, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1991.

    Date

    1971-1991

    Cote

    3073W/279

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Soisy-sur-Essonne.
    • 7 rue des Noyers, Code fiche n°928, arrêté d'abrogation...

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  33. Résultat n°33

    16 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°927, arrêté d'abrogation le 15 janvier 1981.

    Date

    1975-1981

    Cote

    3073W/278

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Soisy-sur-Essonne.
    • 16 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°927, arrêté...

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  34. Résultat n°34

    56 rue des Francs Bourgeois, Code fiche n°335, arrêté d'abrogation le 15 janvier 1997.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3073W/277

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Soisy-sur-Essonne.
    • 56 rue des Francs Bourgeois, Code fiche n°335, arrêté...

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  35. Résultat n°35

    58 rue Vigier, Code fiche n°922, arrêté d'abrogation le 22 mars 1983.

    Date

    1978-1983

    Cote

    3073W/276

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 58 rue Vigier, Code fiche n°922, arrêté d'abrogation...

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  36. Résultat n°36

    143 avenue de la République, Code fiche n°920, arrêté d'abrogation le 3 février 1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3073W/275

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 143 avenue de la République, Code fiche n°920, arrêté...

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  37. Résultat n°37

    52 rue des Prés Saint Martin, Code fiche n°912, arrêté d'abrogation le 11 janvier 1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3073W/274

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 52 rue des Prés Saint Martin, Code fiche n°912, arrêté...

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  38. Résultat n°38

    36 rue du Mail, Code fiche n°911, arrêté d'abrogation le 10 janvier 1983.

    Date

    1979-1983

    Cote

    3073W/273

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 36 rue du Mail, Code fiche n°911, arrêté d'abrogation...

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  39. Résultat n°39

    118 avenue de la République, Code fiche n°906, arrêté d'abrogation le 3 février 1975.

    Date

    1973-1975

    Cote

    3073W/272

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 118 avenue de la République, Code fiche n°906, arrêté...

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  40. Résultat n°40

    18 des Rossays, Code fiche n°902, arrêté d'abrogation le 2 octobre 1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    3073W/271

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 18 des Rossays, Code fiche n°902, arrêté d'abrogation...

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  41. Résultat n°41

    21 avenue des Marronniers, Code fiche n°900, arrêté d'abrogation le 12 janvier 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/270

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 21 avenue des Marronniers, Code fiche n°900, arrêté...

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  42. Résultat n°42

    38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté d'abrogation le 21 mars 1977.

    Date

    1971-1977

    Cote

    3073W/269

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté...

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  43. Résultat n°43

    31 bis et 35 rue Charles Rossignol, Code fiche n°486, arrêté d'abrogation le 24 octobre 2002.

    Date

    1998-2002

    Cote

    3073W/268

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 31 bis et 35 rue Charles Rossignol, Code fiche n°486,...

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  44. Résultat n°44

    22 rue Claude Debussy, Code fiche n°232, arrêté d'abrogation le 23 novembre 1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    3073W/267

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 22 rue Claude Debussy, Code fiche n°232, arrêté d'abrogation...

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  45. Résultat n°45

    15 Grande Rue, Code fiche n°226, arrêté d'abrogation le 10 mai 1999.

    Date

    1982-1999

    Cote

    3073W/266

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 15 Grande Rue, Code fiche n°226, arrêté d'abrogation...

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  46. Résultat n°46

    12 rue Henri Barbusse, Code fiche n°229, arrêté d'abrogation le 23 novembre 1993.

    Date

    1986-1993

    Cote

    3073W/265

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 12 rue Henri Barbusse, Code fiche n°229, arrêté d'abrogation...

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  47. Résultat n°47

    Saulx-les-Chartreux, 7 avenue Paul Doumer, Code fiche n°470, arrêté d'abrogation le 17 juillet 2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3073W/264

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saulx-les-Chartreux, 7 avenue Paul Doumer, Code fiche...

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  48. Résultat n°48

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

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  49. Résultat n°49

    30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation le 5 juillet 2001.

    Date

    1986-2001

    Cote

    3073W/262

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 30 rue de Villededon, Code fiche n°223, arrêté d'abrogation...

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  50. Résultat n°50

    128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation le 5 septembre 2001.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3073W/261

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 128 route de Morsang, Code fiche n°336, arrêté d'abrogation...

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  51. Résultat n°51

    99 chemin des Gabriels, Code fiche n°242, arrêté d'abrogation le 8 juillet 1993.

    Date

    1979-1993

    Cote

    3073W/260

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 99 chemin des Gabriels, Code fiche n°242, arrêté d'abrogation...

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  52. Résultat n°52

    62 rue de l'Enfer, Code fiche n°243, arrêté d'abrogation le 8 juillet 1993.

    Date

    1981-1993

    Cote

    3073W/259

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 62 rue de l'Enfer, Code fiche n°243, arrêté d'abrogation...

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  53. Résultat n°53

    5 rue du Clos Giboux, Code fiche n°871, arrêté d'abrogation le 10 octobre 1984.

    Date

    1978-1984

    Cote

    3073W/258

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 5 rue du Clos Giboux, Code fiche n°871, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    4 rue des Fusillés, Code fiche n°307, arrêté d'abrogation le 24 mars 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3073W/257

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 4 rue des Fusillés, Code fiche n°307, arrêté d'abrogation...

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  55. Résultat n°55

    26-28 rue des Fusillés de la Résistance, Code fiche n°249, arrêté d'abrogation 8 juillet 1993.

    Date

    1982-1993

    Cote

    3073W/256

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 26-28 rue des Fusillés de la Résistance, Code fiche...

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  56. Résultat n°56

    20 rue d'Enfer, Code fiche n°870, arrêté d'abrogation le 26 mai 1982.

    Date

    1977-1982

    Cote

    3073W/255

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 20 rue d'Enfer, Code fiche n°870, arrêté d'abrogation...

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  57. Résultat n°57

    12 sentier Gallot, Code fiche n°878, arrêté d'abrogation le 16 octobre 1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    3073W/254

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • 12 sentier Gallot, Code fiche n°878, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  58. Résultat n°58

    Place de la mairie, Code fiche n°464, arrêté d'abrogation le 24 septembre 1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3073W/253

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • Place de la mairie, Code fiche n°464, arrêté d'abrogation...

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  59. Résultat n°59

    Chemin de Varennes, Code fiche n°239, arrêté d'abrogation le 29 mars 1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    3073W/252

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • Chemin de Varennes, Code fiche n°239, arrêté d'abrogation...

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  60. Résultat n°60

    5 rue Louis Roger, Code fiche n°450, arrêté d'abrogation le 23 avril 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3073W/251

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • 5 rue Louis Roger, Code fiche n°450, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    33 rue du Vieux Marché, Code fiche n°867, arrêté d'abrogation le 22 novembre 2001.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3073W/250

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • 33 rue du Vieux Marché, Code fiche n°867, arrêté d'abrogation...

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  62. Résultat n°62

    21 rue Chaudet, Code fiche n°992, arrêté d'abrogation le 7 septembre 2000.

    Date

    1979-2000

    Cote

    3073W/249

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • 21 rue Chaudet, Code fiche n°992, arrêté d'abrogation...

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  63. Résultat n°63

    104 rue d'Aulnay, Code fiche n°860, arrêté d'abrogation le 25 octobre 1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3073W/248

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • 104 rue d'Aulnay, Code fiche n°860, arrêté d'abrogation...

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  64. Résultat n°64

    57 avenue Normandie-Niemen, Code fiche n°197, arrêté d'abrogation le 11 octobre 1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    3073W/247

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 57 avenue Normandie-Niemen, Code fiche n°197, arrêté...

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  65. Résultat n°65

    56 avenue de la Grande Charmille du parc, Code fiche n°884, arrêté d'abrogation le 20 août 1981.

    Date

    1977-1981

    Cote

    3073W/246

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 56 avenue de la Grande Charmille du parc, Code fiche...

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  66. Résultat n°66

    5 rue de la Grotte, Code fiche n°892, arrêté d'abrogation le 20 août 1984.

    Date

    1972-1984

    Cote

    3073W/245

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 5 rue de la Grotte, Code fiche n°892, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    11 rue Lafayette, Code fiche n°889, arrêté d'abrogation le 30/10/1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    3073W/244

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 11 rue Lafayette, Code fiche n°889, arrêté d'abrogation...

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  68. Résultat n°68

    11 rue des Anémones, Code fiche n°449, arrêté d'abrogation le 18 février 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3073W/243

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 11 rue des Anémones, Code fiche n°449, arrêté d'abrogation...

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  69. Résultat n°69

    10 route de Longpont, Code fiche n°893, arrêté d'abrogation le 12 août 1986.

    Date

    1974-1986

    Cote

    3073W/242

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 10 route de Longpont, Code fiche n°893, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Saint-Chéron, 16 rue Charles de Gaulle, Code fiche n°245, arrêté d'abrogation le 15 mai 2001.

    Date

    1980-2001

    Cote

    3073W/241

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Chéron, 16 rue Charles de Gaulle, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Saclay, 11 place des Ecoles, Code fiche n°220, arrêté d'abrogation le 30 mai 2001.

    Date

    1978-2001

    Cote

    3073W/240

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saclay, 11 place des Ecoles, Code fiche n°220, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Saclas, 9 rue de Grenet, Code fiche n°311, arrêté d'abrogation le 8 juillet 1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    3073W/239

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saclas, 9 rue de Grenet, Code fiche n°311, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    41 rue des Clos, Code fiche n°854, arrêté d'abrogation le 27 novembre 2001.

    Date

    1976-2001

    Cote

    3073W/238

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Ris-Orangis.
    • 41 rue des Clos, Code fiche n°854, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  74. Résultat n°74

    16 avenue Gambetta, Code fiche n°217, arrêté d'abrogation le 15 mars 1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    3073W/237

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Ris-Orangis.
    • 16 avenue Gambetta, Code fiche n°217, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    98 rue Moser, Code fiche n°212, arrêté d'abrogation le 28 août 1990.

    Date

    1988-1990

    Cote

    3073W/236

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 98 rue Moser, Code fiche n°212, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    96 rue Maurice Moser, Code fiche n°839, arrêté d'abrogation le 29 février 1980.

    Date

    1977-1980

    Cote

    3073W/235

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 96 rue Maurice Moser, Code fiche n°839, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    84 avenue Paul Vaillant Couturier, Code fiche n°841, arrêté d'abrogation le 8 avril 1981.

    Date

    1975-1981

    Cote

    3073W/234

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 84 avenue Paul Vaillant Couturier, Code fiche n°841,...

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  78. Résultat n°78

    31-33 boulevard de Fontainebleau, Code fiche n°840, arrêté d'abrogation le 3 février 1982.

    Date

    1976-1982

    Cote

    3073W/233

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 31-33 boulevard de Fontainebleau, Code fiche n°840,...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/232

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation...

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  80. Résultat n°80

    144 avenue Pasteur, Code fiche n°213, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1999.

    Date

    1984-1999

    Cote

    3073W/231

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 144 avenue Pasteur, Code fiche n°213, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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