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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3073W/310

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

    Date

    1973-1977

    Cote

    3073W/309

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.

    Date

    1972-1977

    Cote

    3073W/308

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation le 2 mars 1994.

    Date

    1972-1994

    Cote

    3073W/307

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Wissous.
    • 18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation...

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  5. Résultat n°5

    17 Boulevard Gabriel Péri, Code fiche n°975, arrêté d'abrogation le 26 novembre 1987.

    Date

    1983-1987

    Cote

    3073W/306

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 17 Boulevard Gabriel Péri, Code fiche n°975, arrêté...

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  6. Résultat n°6

    16 rue Pont Gaudeau, Code fiche n°974, arrêté d'abrogation le 4 août 1981.

    Date

    1976-1981

    Cote

    3073W/305

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 16 rue Pont Gaudeau, Code fiche n°974, arrêté d'abrogation...

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  7. Résultat n°7

    19 avenue des Sablons, Code fiche n°478, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/304

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 19 avenue des Sablons, Code fiche n°478, arrêté d'abrogation...

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  8. Résultat n°8

    20 rue Carnot, Code fiche n°472, arrêté d'abrogation le 27 août 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3073W/303

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 20 rue Carnot, Code fiche n°472, arrêté d'abrogation...

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  9. Résultat n°9

    74 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°349, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    3073W/302

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 74 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°349, arrêté...

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  10. Résultat n°10

    14 rue Roland Garros, Code fiche n°319, arrêté d'abrogation le 10 août 1999.

    Date

    1989-1999

    Cote

    3073W/301

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Viry-Châtillon.
    • 14 rue Roland Garros, Code fiche n°319, arrêté d'abrogation...

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  11. Résultat n°11

    Villemoisson-sur-Orge, 40 rue du Maréchal Gallieni, Code fiche n°972, arrêté d'abrogation le 9 janvier 1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    3073W/300

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Villemoisson-sur-Orge, 40 rue du Maréchal Gallieni,...

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  12. Résultat n°12

    202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.

    Date

    1971-2000

    Cote

    3073W/299

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté...

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  13. Résultat n°13

    12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation le 2 mars 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3073W/298

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation...

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  14. Résultat n°14

    24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté d'abrogation le 7 décembre 1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3073W/297

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté...

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  15. Résultat n°15

    29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation le 4 mai 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/296

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation...

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  16. Résultat n°16

    2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation le 25 septembre 2000.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3073W/295

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation...

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  17. Résultat n°17

    15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté d'abrogation le 2 décembre 1993.

    Date

    1986-1993

    Cote

    3073W/294

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté...

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  18. Résultat n°18

    5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/293

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code fiche n°266, arrêté d'abrogation le 9 août 2001.

    Date

    1983-2001

    Cote

    3073W/292

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code...

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  20. Résultat n°20

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

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  21. Résultat n°21

    3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le 13 mars 1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3073W/290

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 3 rue Rapp, Code fiche n°945, arrêté d'abrogation le...

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  22. Résultat n°22

    34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation le 4 mars 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/289

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 34 rue de la Benjamine, Code fiche n°948, arrêté d'abrogation...

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  23. Résultat n°23

    110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté d'abrogation le 4 décembre 1990.

    Date

    1977-1990

    Cote

    3073W/288

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 110 rue de Pierre Semard, Code fiche n°939, arrêté...

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  24. Résultat n°24

    43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation le 25 avril 2006.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3073W/287

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation...

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  25. Résultat n°25

    4 rue Alfred Gros, Code fiche n°390, arrêté d'abrogation le 25 novembre 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/286

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 4 rue Alfred Gros, Code fiche n°390, arrêté d'abrogation...

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  26. Résultat n°26

    17 rue Jules Verne, Code fiche n°262, arrêté d'abrogation le 13 août 1996.

    Date

    1984-1996

    Cote

    3073W/285

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 17 rue Jules Verne, Code fiche n°262, arrêté d'abrogation...

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  27. Résultat n°27

    26 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°935, arrêté d'abrogation le 7 avril 1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    3073W/284

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 26 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°935, arrêté...

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  28. Résultat n°28

    60 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°932, arrêté d'abrogation le 2 février 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3073W/283

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 60 rue d'Estienne d'Orves, Code fiche n°932, arrêté...

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  29. Résultat n°29

    7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/282

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation...

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  30. Résultat n°30

    62 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°258, arrêté d'abrogation le 19 avril 2001.

    Date

    1989-2001

    Cote

    3073W/281

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 62 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°258, arrêté d'abrogation...

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  31. Résultat n°31

    Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche n°130, arrêté d'abrogation le 30 septembre 1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    3073W/280

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche...

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  32. Résultat n°32

    7 rue des Noyers, Code fiche n°928, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1991.

    Date

    1971-1991

    Cote

    3073W/279

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Soisy-sur-Essonne.
    • 7 rue des Noyers, Code fiche n°928, arrêté d'abrogation...

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  33. Résultat n°33

    16 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°927, arrêté d'abrogation le 15 janvier 1981.

    Date

    1975-1981

    Cote

    3073W/278

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Soisy-sur-Essonne.
    • 16 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°927, arrêté...

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  34. Résultat n°34

    56 rue des Francs Bourgeois, Code fiche n°335, arrêté d'abrogation le 15 janvier 1997.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3073W/277

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Soisy-sur-Essonne.
    • 56 rue des Francs Bourgeois, Code fiche n°335, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    58 rue Vigier, Code fiche n°922, arrêté d'abrogation le 22 mars 1983.

    Date

    1978-1983

    Cote

    3073W/276

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 58 rue Vigier, Code fiche n°922, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    143 avenue de la République, Code fiche n°920, arrêté d'abrogation le 3 février 1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3073W/275

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 143 avenue de la République, Code fiche n°920, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    52 rue des Prés Saint Martin, Code fiche n°912, arrêté d'abrogation le 11 janvier 1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3073W/274

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 52 rue des Prés Saint Martin, Code fiche n°912, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    36 rue du Mail, Code fiche n°911, arrêté d'abrogation le 10 janvier 1983.

    Date

    1979-1983

    Cote

    3073W/273

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 36 rue du Mail, Code fiche n°911, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    118 avenue de la République, Code fiche n°906, arrêté d'abrogation le 3 février 1975.

    Date

    1973-1975

    Cote

    3073W/272

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 118 avenue de la République, Code fiche n°906, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    18 des Rossays, Code fiche n°902, arrêté d'abrogation le 2 octobre 1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    3073W/271

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 18 des Rossays, Code fiche n°902, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)