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1 875 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1999.
Cote
3073W/310
 Date
1998-1999
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Yerres, 2 rue de l'Abbaye, Code fiche n°480, arrêté...
Résultat n°2

10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.
Cote
3073W/309
 Date
1973-1977
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Wissous.
  • 10 rue Hondétour, Code fiche n°981, arrêté d'abrogation...
Résultat n°3

29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation le 16 mai 1977.
Cote
3073W/308
 Date
1972-1977
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Wissous.
  • 29 rue Châteaubriand, Code fiche n°980, arrêté d'abrogation...
Résultat n°4

18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation le 2 mars 1994.
Cote
3073W/307
 Date
1972-1994
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Wissous.
  • 18 rue Arthur Clarck, Code fiche n°317, arrêté d'abrogation...
Résultat n°5

17 Boulevard Gabriel Péri, Code fiche n°975, arrêté d'abrogation le 26 novembre 1987.
Cote
3073W/306
 Date
1983-1987
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Viry-Châtillon.
  • 17 Boulevard Gabriel Péri, Code fiche n°975, arrêté...
Résultat n°6

16 rue Pont Gaudeau, Code fiche n°974, arrêté d'abrogation le 4 août 1981.
Cote
3073W/305
 Date
1976-1981
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Viry-Châtillon.
  • 16 rue Pont Gaudeau, Code fiche n°974, arrêté d'abrogation...
Résultat n°7

19 avenue des Sablons, Code fiche n°478, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.
Cote
3073W/304
 Date
1997-2000
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Viry-Châtillon.
  • 19 avenue des Sablons, Code fiche n°478, arrêté d'abrogation...
Résultat n°8

20 rue Carnot, Code fiche n°472, arrêté d'abrogation le 27 août 1998.
Cote
3073W/303
 Date
1997-1998
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Viry-Châtillon.
  • 20 rue Carnot, Code fiche n°472, arrêté d'abrogation...
Résultat n°9

74 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°349, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.
Cote
3073W/302
 Date
1985-1993
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Viry-Châtillon.
  • 74 avenue du Général de Gaulle, Code fiche n°349, arrêté...
Résultat n°10

14 rue Roland Garros, Code fiche n°319, arrêté d'abrogation le 10 août 1999.
Cote
3073W/301
 Date
1989-1999
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Viry-Châtillon.
  • 14 rue Roland Garros, Code fiche n°319, arrêté d'abrogation...
Résultat n°11

Villemoisson-sur-Orge, 40 rue du Maréchal Gallieni, Code fiche n°972, arrêté d'abrogation le 9 janvier 1978.
Cote
3073W/300
 Date
1977-1978
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Villemoisson-sur-Orge, 40 rue du Maréchal Gallieni,...
Résultat n°12

202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.
Cote
3073W/299
 Date
1971-2000
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté...
Résultat n°13

12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation le 2 mars 1981.
Cote
3073W/298
 Date
1978-1981
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation...
Résultat n°14

24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté d'abrogation le 7 décembre 1978.
Cote
3073W/297
 Date
1976-1978
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté...
Résultat n°15

29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation le 4 mai 1976.
Cote
3073W/296
 Date
1973-1976
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation...
Résultat n°16

2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation le 25 septembre 2000.
Cote
3073W/295
 Date
1984-2000
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation...
Résultat n°17

15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté d'abrogation le 2 décembre 1993.
Cote
3073W/294
 Date
1986-1993
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté...
Résultat n°18

5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.
Cote
3073W/293
 Date
1973-1976
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...
Résultat n°19

Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code fiche n°266, arrêté d'abrogation le 9 août 2001.
Cote
3073W/292
 Date
1983-2001
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code...
Résultat n°20

39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.
Cote
3073W/291
 Date
1980-1981
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...