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866 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

    Date

    1820-1923

    Cote

    1Y/13

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports d'inspections (1800-1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    1Y/7

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Yerres, Auberge des Camaldules, 147 rue René Coty, classement, inspection suite à une plainte, fermeture.

    Date

    1986-1999

    Cote

    3073W/486

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Yerres, Auberge des Camaldules, 147 rue René Coty,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôtel Première Classe, 80 avenue du Général De Gaulle, inspection, déclassement.

    Date

    1991-2007

    Cote

    3073W/484

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Première Classe, 80 avenue du Général De Gaulle,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hôtel Domance, 1 rue de Savigny, inspection, reclassement, radiation.

    Date

    1990-2003

    Cote

    3073W/483

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Domance, 1 rue de Savigny, inspection, reclassement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel Delhotal, 3 Place Stalingrad, classement.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3073W/482

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Delhotal, 3 Place Stalingrad, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre Bouton, inspection, fermeture.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3073W/481

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Confort Hôtel, 21 rue Octave Longuet, classement, inspection.

    Date

    1981-2003

    Cote

    3073W/480

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Confort Hôtel, 21 rue Octave Longuet, classement, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Villiers-sur-Orge, Camping Le Village, Voie des Prés, demande de permis de construire, classement, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1964-2006

    Cote

    3073W/479

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villiers-sur-Orge, Camping Le Village, Voie des Prés,...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Villemoisson-sur-Orge, Hôtel La Frégate, place de la Libération, avis sur permis de construire.

    Date

    1990

    Cote

    3073W/478

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villemoisson-sur-Orge, Hôtel La Frégate, place de la...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Hôtel Première classe, chemin départemental CD118, inspection, classement.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3073W/477

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villejust.
    • Hôtel Première classe, chemin départemental CD118,...

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  13. Résultat n°13

    2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire, inspection, classement.

    Date

    1990-2008

    Cote

    3073W/476

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villejust.
    • 2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1 avenue de l'Océanie inspection, classement, reclassement.

    Date

    1986-2007

    Cote

    3073W/475

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/474

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • Hôtel Formule 1, ZA La Fosse Montalbot, inspection,...

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  16. Résultat n°16

    Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/473

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • Hôtel Café du Marché, 2 place Anatole France, inspection.

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal, classement.

    Date

    1971-1997

    Cote

    3073W/472

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tigery, Cottage Hôtel, ZAC du Parc Tertiaire, inspection, classement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3073W/471

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Tigery, Cottage Hôtel, ZAC du Parc Tertiaire, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Saint-Germain-lès-Arpajon, Hôtel Les Coraux, route d'Orléans, inspection, classement.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3073W/470

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Germain-lès-Arpajon, Hôtel Les Coraux, route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Hôtel Les Amis de Soisy, 4 rue Notre-Dame, inspection.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3073W/469

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Soisy-sur-Seine.
    • Hôtel Les Amis de Soisy, 4 rue Notre-Dame, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)