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1 070 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

Date

1925-1935

Cote

1X/53

Résultat n°2

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Rentes (1853-1932), acquisitions immobilières : achat d'un mur mitoyen construit par la commune (1874), d'un terrain faisant suite au jardin de l'hospice (1929), échange de terrains avec la Compagnie d'Orléans (1904) ; aliénations de terrains : vente d'un terrain (1846), vente de bâtiments et dépendances à la commune pour y établir une salle d'asile pour les enfants, l'école, la mairie et le presbytère (1849-1864), vente d'une maison à Paris provenant du legs Archangé (1863), vente d'un terrain à la Compagnie d'Orléans (1866), vente de terrains à la commune (1875), ventes de divers terrains à des particuliers (1873-1908), vente d'un immeuble rue de la Boëtie à Paris (1924) ; ventes d'objets mobiliers (1836-1929), ventes d'arbres et de poissons (1846-1862) ; adjudications de baux à ferme de biens ruraux et de maisons (1835-1929).

Date

1835-1932

Cote

1X/50

Résultat n°3

Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

Date

1831-1932

Cote

1X/47

Résultat n°4

Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

Date

1802-1925

Cote

1X/42

Résultat n°5

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Résultat n°6

Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

Date

1816-1933

Cote

1X/38

Résultat n°7

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Acquisitions de maisons (1811-1919), acquisitions de parcelles de terres (1853-1904) ; échanges de terrains avec des particuliers (1804-1927) ; biens ruraux : bornage de terrains, travaux exécutés aux moulins de l'hospice, aux fermes de Chicheny, de l'Humery, à la ferme d'Intreville, à celle de Blandy, de Mérobes à Sermaise (1805-1925).

Date

1804-1927

Cote

1X/30

Résultat n°8

Hôpital d'Epinay-sur-Orge. - Comptabilité, registre d'inscription des procès verbaux du comité du syndicat des communes de Juvisy et de ses environs chargé du projet de construction d'un hôpital régional à Epinay-sur-Orge (1931-1939), comptes de gestion (1931-1940), comptes administratifs (1933-1934), achat du château de Charaintru pour installation de l'hôpital (1931), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1931-1936) ; création d'un hopital régional dans la région de Juvisy : plans avec implantation des bâtiments et répartitions des services (deux plans papier), procès verbal de réunion des maires et délégués du canton de Longjumeau, décret ministériel, rapport de géologue, rapport du conseil d'hygiène départemental sur le choix du terrain (1930-1939).

Date

1931-1940

Cote

1X/24

Résultat n°9

Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions de biens ruraux et d'immeubles (1807-1910), bornage d'une propriété à Châlo-Saint-Mars (1848-1849), échanges de propriétés rurales et terrains avec des particuliers (1830 - 1907) ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1851-1928)

Date

1807-1928

Cote

1X/20

Résultat n°10

Hôpital - hospice Galignani à Corbeil, biens et revenus. - Acquisition d'une maison (1817), d'un terrain pour la construction d'un nouvel hôpital (1863) vendu par le comte Potocki ; échanges de terrains avec les particuliers en 1864 et 1878, avec la commune de Corbeil en 1900 ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1807-1868), adjudications de baux à ferme de biens ruraux (1808-1841), ventes de récoltes provenant des fermes de l'hôpital (1865-1872) ; dons et legs (1870 - 1926), fondations de lits d'hôpitaux par Du Pin de Beauvoir (1844), la comtesse de Rigny (1866), Béranger (1867), Darblay (1867), Galignani (1874), Féray et Prat (1877), Paternot (1885), Béranger (veuve) (1885), Bourgoin-Lafage (1887), Pommereau (1909) ; réduction des charges des lits de fondation décidée par la commission administrative en exécution des dispositions du décret du 1er avril 1928.

Date

1817-1928

Cote

1X/14

Résultat n°11

Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1893, 1903-1904, état du passif de l'hospice (1906), achats de rentes sur l'Etat, rachats de rentes par des particuliers (1809-1899), acquisition d'une maison rue du Clos à Arpajon, (1907), aliénations de terrains et d'immeubles (1863-1934), adjudications de biens mobiliers hors service (1842 - 1847).

Date

1809-1934

Cote

1X/6

Résultat n°12

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (13 - 31 décembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/388

Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 décembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/387

Résultat n°14

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (25 - 29 novembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/386

Résultat n°15

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 22 novembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/385

Résultat n°16

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 novembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/384

Résultat n°17

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (18 - 31 octobre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/383

Résultat n°18

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 17 octobre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/382

Résultat n°19

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (23 - 30 septembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/381

Résultat n°20

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 22 septembre 1985).

Date

1985

Cote

2615W/380