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266 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Cote
2111W/33
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°2

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Cote
2111W/28
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Cote
2111W/92
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°4

Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches compensatrices, convention, bulletins d'adhésion n° 9999056 (1999).

Cote
2111W/4
 Date
1999-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches...
Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Cote
2111W/80
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°6

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Cote
2111W/159
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°7

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Cote
2111W/164
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°8

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Cote
2111W/30
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°9

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Cote
2111W/154
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Cote
2111W/125
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Cote
2111W/129
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°12

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Cote
2111W/123
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°13

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Cote
2111W/172
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

Cote
2111W/137
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°15

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

Cote
2111W/199
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, contrat, correspondance

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°16

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

Cote
2111W/42
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°17

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

Cote
2111W/112
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...
Résultat n°18

Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres Int-Lc (1999).

Cote
2113W/11
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Appui conseil à la réduction et à la réorganisation...
Résultat n°19

Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (16 décembre 1969), documentation imprimée sur l'accord du 31 octobre 1968 sur l'indemnisation des absences pour maladie ou accident, tracts syndicaux, notes d'information concernant le paiement des salaires au 1er janvier 1969 et 1er mars 1969, protocole d'accord sur la réduction de la durée du travail dans les imprimeries de Labeur et Industries graphiques (non daté et non signé), projet de protocole d'accord portant sur l'équipement, les fonctions, les salaires et les horaires du service rotative offset (non daté), protocole d'accord sur la garantie incapacité de travail (non daté, non signé), (1968-1969).

Cote
70J/292
 Date
1968-1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, documentation, tract, note de service, accord de travail

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes...
Résultat n°20

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1995).

Cote
2111W/56
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...