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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 2
Cote
INV/2057
 Date
2003
 Lieu
VOSGES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales des Vosges, justice de paix...
Résultat n°2

Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIV : Z.1J 261 à 269 : années 1643-1649. Avant-propos par Jean FAVIER
Cote
INV/1342
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
Résultat n°3

FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).

Cote
44FI/832
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).
Résultat n°4

Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIII (1610-1643) : Z.1J 256 à 261. Avant-propos par Jean FAVIER
Cote
INV/1343
 Date
1980
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
Résultat n°5

Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise : deux tableaux (1953-1954). Tableaux des amendes de composition (1964). Correspondance relative en partie aux accidents du travail (1957-1958).

Cote
861W/12
 Date
1953-1964
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise...
Résultat n°6

Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

Cote
1224W/220
 Date
1955-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statistique

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

Cote
EDEPOT17 3I/11
 Date
1825-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Cote
3U/39
 Date
1802-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
Résultat n°9
Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers de justice de paix du département de Seine-et-Oise (1947).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers de justice de paix du département de Seine-et-Oise (1947).

Cote
18FI/1440
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers...
Résultat n°10

Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

Cote
3U/15
 Date
1802-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Résultat n°11

Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

Cote
4U/5
 Date
1929-1939
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°13

Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

Cote
4U/790
 Date
1801-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal...
Résultat n°14

Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

Cote
3U/40
 Date
1914-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers...
Résultat n°15

Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple police de Seine-et-Oise : statuts et règlement
Cote
PBR/891
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
 Type de document
statut, règlement

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple...
Résultat n°16

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Ventes publiques d'objets mobiliers (1877-1884) ; déclarations d'accidents (1906-1923) ; avertissements délivrés par le greffier (1909) ; décisions du conseil cantonal (1920-1928).

Cote
4U/695
 Date
1877-1928
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre, déclaration, décision

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Ventes publiques...
Résultat n°17

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/579
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°18

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance en matière civile
Cote
PBR/631
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°19

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/580
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°20

MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN. - Anciens titres dont les plus anciens datent de l'an II, à noter un plan d'une propriété à DANNEMOINE (YONNE) [an II], actions cotées en bourse, livret de la Société générale, comptes bancaires, contrat de mariage [1903], livret de famille [1903], correspondance relative au divorce MANTEAU-PORCHER [1913], correspondance d'affaire [1915-1925]. [an II-1925].

Cote
48J/105
 Date
1793-1925
 Lieu
DOURDAN Commune, YONNE
 Type de document
plan, compte financier, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...