CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).
Date
1870-1939
Cote
EDEPOT17 2F/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)