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605 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'ancien président de l'Essonne s'estime disculpé par la Cour des comptes

    Date

    lundi 30 septembre 2019

    Cote

    JAL1/543/23351/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23327-23351 (septembre 2019)
    • 23351
    • L'ancien président de l'Essonne s'estime disculpé par...
  2. Résultat n°2

    Bon de commande.

    Date

    2017

    Cote

    2927W/77

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Bon de commande.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2927W/74

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2017.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2927W/75

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2017.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bilan exercice 2016

    Date

    2016

    Cote

    1J/1044

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2016
  6. Résultat n°6

    Exercice comptable 2008/2015/2016.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2927W/8

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Exercice comptable 2008/2015/2016.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    APPELS D'OFFRES SCHEMA 2012 A 2016

    Date

    2012-2016

    Cote

    2927W/51

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • APPELS D'OFFRES SCHEMA 2012 A 2016

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché n° 12_0975_1_01- Notation financière - lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/46/1

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des finances et de la...
    • Marché n° 12_0975_1_01- Notation financière - lot 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    AXA 2005 A 2016/PARKING VINCI 2002 A 2015 contrat AXA, cotisations, suivi de dossier, contrat parking, suivi des badges

    Date

    2002-2016

    Cote

    2927W/4

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • AXA 2005 A 2016/PARKING VINCI 2002 A 2015 contrat AXA,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bilan exercice 2015

    Date

    2015-2016

    Cote

    1J/1043

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2015
  11. Résultat n°11

    Budget, contrat expertise comptable, audit, budget prévisionnel.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2927W/58

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Budget, contrat expertise comptable, audit, budget...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marché n° 12_0975_1_02- Notation financière - lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/46/2

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des finances et de la...
    • Marché n° 12_0975_1_02- Notation financière - lot 2...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    SHELL 1996 A 2015/ TICKETS RESTAURANTS 1998 A 2010/WANADOO 1998 /CHÂTEAU D'EAU 2004 A 2016/TEP 2005 A 2005/METRO 1996 A 1997/TEL MOBILE 2002 A 2012/ LAGACHE 2003 A 2015

    Date

    1996-2016

    Cote

    2927W/2

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • SHELL 1996 A 2015/ TICKETS RESTAURANTS 1998 A 2010/WANADOO...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    2927W/72

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2016.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    FACTURES INVESTISSEMENT 2015 ET 2016/CAPTUR 2016/AGENDA 21 2009/FACTURES INTERNET ET VIDEOS 2011 A 2016/IMPOTS 2013 A 2014/ALCATEL 2000 A 2003

    Date

    2000-2016

    Cote

    2927W/3

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • FACTURES INVESTISSEMENT 2015 ET 2016/CAPTUR 2016/AGENDA...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    2927W/68

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bilan exercice 2014

    Date

    2014-2015

    Cote

    1J/1042

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2014
  18. Résultat n°18

    Pièces comptables

    Date

    2009-2015

    Cote

    1J/1033

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Pièces comptables
  19. Résultat n°19

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2927W/67

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2014-2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    2927W/70

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)