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605 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'ancien président de l'Essonne s'estime disculpé par la Cour des comptes

    Date

    lundi 30 septembre 2019

    Cote

    JAL1/543/23351/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23327-23351 (septembre 2019)
    • 23351
    • L'ancien président de l'Essonne s'estime disculpé par...
  2. Résultat n°2

    Bon de commande.

    Date

    2017

    Cote

    2927W/77

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Bon de commande.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2927W/74

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2017.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2927W/75

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2017.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bilan exercice 2016

    Date

    2016

    Cote

    1J/1044

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2016
  6. Résultat n°6

    Exercice comptable 2008/2015/2016.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2927W/8

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Exercice comptable 2008/2015/2016.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    APPELS D'OFFRES SCHEMA 2012 A 2016

    Date

    2012-2016

    Cote

    2927W/51

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • APPELS D'OFFRES SCHEMA 2012 A 2016

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché n° 12_0975_1_01- Notation financière - lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/46/1

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des finances et de la...
    • Marché n° 12_0975_1_01- Notation financière - lot 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    AXA 2005 A 2016/PARKING VINCI 2002 A 2015 contrat AXA, cotisations, suivi de dossier, contrat parking, suivi des badges

    Date

    2002-2016

    Cote

    2927W/4

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • AXA 2005 A 2016/PARKING VINCI 2002 A 2015 contrat AXA,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bilan exercice 2015

    Date

    2015-2016

    Cote

    1J/1043

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2015
  11. Résultat n°11

    Budget, contrat expertise comptable, audit, budget prévisionnel.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2927W/58

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Budget, contrat expertise comptable, audit, budget...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marché n° 12_0975_1_02- Notation financière - lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/46/2

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des finances et de la...
    • Marché n° 12_0975_1_02- Notation financière - lot 2...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    SHELL 1996 A 2015/ TICKETS RESTAURANTS 1998 A 2010/WANADOO 1998 /CHÂTEAU D'EAU 2004 A 2016/TEP 2005 A 2005/METRO 1996 A 1997/TEL MOBILE 2002 A 2012/ LAGACHE 2003 A 2015

    Date

    1996-2016

    Cote

    2927W/2

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • SHELL 1996 A 2015/ TICKETS RESTAURANTS 1998 A 2010/WANADOO...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    2927W/72

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2016.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    FACTURES INVESTISSEMENT 2015 ET 2016/CAPTUR 2016/AGENDA 21 2009/FACTURES INTERNET ET VIDEOS 2011 A 2016/IMPOTS 2013 A 2014/ALCATEL 2000 A 2003

    Date

    2000-2016

    Cote

    2927W/3

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • FACTURES INVESTISSEMENT 2015 ET 2016/CAPTUR 2016/AGENDA...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    2927W/68

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bilan exercice 2014

    Date

    2014-2015

    Cote

    1J/1042

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2014
  18. Résultat n°18

    Pièces comptables

    Date

    2009-2015

    Cote

    1J/1033

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Pièces comptables
  19. Résultat n°19

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2927W/67

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2014-2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    2927W/70

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Souches chéquiers produits et terroir et service commercial.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2927W/19

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Souches chéquiers produits et terroir et service commercial.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    n° 172

    1 media

    n° 172

    Date

    2014-2014

    Cote

    REV85/73/172

    • Contexte : BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE DES CHARTES REV85 (1854-...)

    • n° 170-174 (juillet 2012-décembre 2019)
    • n° 172
  23. Résultat n°23

    2013.

    Date

    2014-2014

    Cote

    105J/73

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2013.
  24. Résultat n°24

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    2927W/60

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2014.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bilan exercice 2013

    Date

    2013-2014

    Cote

    1J/1041

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2013
  26. Résultat n°26

    Documents, compte-rendu, URSSAF, cotisations 2012, balance globale, courrier, conventions, adhésions 2010, subventions 2011/2012/2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2927W/40

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Documents, compte-rendu, URSSAF, cotisations 2012,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bilan exercice 2012

    Date

    2012-2013

    Cote

    1J/1040

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2012
  28. Résultat n°28

    ENTR'ESSONNE contrat de travail d'un CDD, compte PayPal, facturation, règlement PayPal

    Date

    2012-2013

    Cote

    2927W/50

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • ENTR'ESSONNE contrat de travail d'un CDD, compte PayPal,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    2013 (facturier).

    Date

    2013

    Cote

    2927W/59

    • Contexte : TOURISME.

    • Terroir, comptabilité : facturier et bilan comptable,...
    • 2013 (facturier).

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CNIL 2011/DMUTE NETWORK 2004 A 2013/ France TELECOM 1994 A 2000/TOUR DE MONTHLERY 2012 CNIL : déclaration Entr'Essonne en 2011, AG et CA du Comité Régional du Tourisme en 2014/2015, Dmute : factures, devis, contrat de maintenance. Suivi du projet de la Tour de Montlhéry en 2012. France Télécom : contrat et rapport de transmission

    Date

    1994-2013

    Cote

    2927W/1

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • CNIL 2011/DMUTE NETWORK 2004 A 2013/ France TELECOM...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    1er semestre.

    Date

    2013

    Cote

    2927W/53

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2013.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Service commercial.

    Date

    2013

    Cote

    2927W/56

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2013.
    • Service commercial.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    2e semestre.

    Date

    2013

    Cote

    2927W/54

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2013.
    • 2e semestre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    2012.

    Date

    2013-2013

    Cote

    105J/72

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2012.
  35. Résultat n°35

    Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).

    Date

    2005-2012

    Cote

    2895W/193/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Cour des comptes, contrôle des comptes.
    • Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Service commercial.

    Date

    2012

    Cote

    2927W/48

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2012.
    • Service commercial.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    1er semestre.

    Date

    2012

    Cote

    2927W/42

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2012.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    SERVICE COMMERCIAL CHAMPIONNAT DE JUDO JUIN 2012 organisation d'un évènement en 2012, devis/réservation des hôtels, divers compte-rendu de réunions

    Date

    2012

    Cote

    2927W/47

    • Contexte : TOURISME.

    • Déclarations, contrat de maintenance, factures téléphone,...
    • SERVICE COMMERCIAL CHAMPIONNAT DE JUDO JUIN 2012 organisation...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    2011.

    Date

    2012-2012

    Cote

    105J/71

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2011.
  40. Résultat n°40

    Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnels et comptes administratifs.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3285W/3

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    2e semestre.

    Date

    2012

    Cote

    2927W/43

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2012.
    • 2e semestre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    2012 (facturier).

    Date

    2012

    Cote

    2927W/52

    • Contexte : TOURISME.

    • Terroir, comptabilité : facturier et bilan comptable,...
    • 2012 (facturier).

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Bilan exercice 2011

    Date

    2011-2012

    Cote

    1J/1039

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2011
  44. Résultat n°44

    Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3285W/4

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  45. Résultat n°45

    2011.

    Date

    2012-2012

    Cote

    105J/78

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2011.
  46. Résultat n°46

    2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/189/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • 2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Bilan exercice 2010

    Date

    2011

    Cote

    1J/1038

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2010
  48. Résultat n°48

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/77

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2010.
  49. Résultat n°49

    Budget Présidence (Cabinet, Communication, Audiovisuel) : journal des pièces, tableaux du budget.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/189/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Budget Présidence (Cabinet, Communication, Audiovisuel)...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/70

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2010.
  51. Résultat n°51

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2927W/41

    • Contexte : TOURISME.

    • Terroir, comptabilité : facturier et bilan comptable,...
    • 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/86

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2010.
  53. Résultat n°53

    Bilan exercice 2009

    Date

    2009-2010

    Cote

    1J/1037

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2009
  54. Résultat n°54

    2009.

    Date

    2010-2010

    Cote

    105J/69

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2009.
  55. Résultat n°55

    2004-2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2927W/5

    • Contexte : TOURISME.

    • Comptabilité.
    • Factures.
    • 2004-2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Compte financier 2010 : rapport de présentation.

    Date

    2010

    Cote

    2895W/192/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Compte financier 2010 : rapport de présentation.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Caisse de retraite : compte-titre de la banque populaire 2010, adhésion humanis, suivi URSSAF, tickets restaurants, budget, factures.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2927W/7

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Caisse de retraite : compte-titre de la banque populaire...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2927W/29

    • Contexte : TOURISME.

    • Terroir, comptabilité : facturier et bilan comptable,...
    • 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/84

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2008.
  60. Résultat n°60

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/68

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2008.
  61. Résultat n°61

    Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Livre contenant les débats avancés par noble David de Cleberge, seigneur et baron de Saint Trinnier contre les chapitres de dépenses ou livre de compte de tutelle de l'administration des biens dudict de Cleberge avancés par les héritiers de feu Etienne de La Forge [XVIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    39J/153

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Exercice 1999-2004 : correspondance, relevé d'observation provisoire, commentaires sur les relevés de constatations provisoire, questionnaires ordonnateur, réponses, documents transmis (2001-2009) ;

    Date

    1999-2009

    Cote

    2895W/193/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Cour des comptes, contrôle des comptes.
    • Exercice 1999-2004 : correspondance, relevé d'observation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/76

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2008.
  64. Résultat n°64

    2009

    Date

    2009

    Cote

    2927W/18

    • Contexte : TOURISME.

    • Terroir, comptabilité : facturier et bilan comptable,...
    • 2009

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/85

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2009.
  66. Résultat n°66

    Bilan exercice 2008

    Date

    2008-2009

    Cote

    1J/1036

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2008
  67. Résultat n°67

    2007.

    Date

    2008-2008

    Cote

    105J/83

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2007.
  68. Résultat n°68

    2007.

    Date

    2008-2008

    Cote

    105J/67

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2007.
  69. Résultat n°69

    Bilan exercice 2007

    Date

    2007-2008

    Cote

    1J/1035

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2007
  70. Résultat n°70

    2006.

    Date

    2007-2007

    Cote

    105J/66

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2006.
  71. Résultat n°71

    2005.

    Date

    2006-2006

    Cote

    105J/82

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2005.
  72. Résultat n°72

    2005.

    Date

    2006-2006

    Cote

    105J/65

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2005.
  73. Résultat n°73

    2006, rejet, mise en place d'une cellule de pilotage financier : courriels, compte rendu de réunion, coupures de presse. Transfert de charges.

    Date

    2006

    Cote

    2895W/189/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • 2006, rejet, mise en place d'une cellule de pilotage...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome VI : Lettres mises sous le nom de Philippe Auguste dans les recueils de formulaires d'école

    Auteur

    NORTIER, Michel

    Date

    2005

    Cote

    INQUARTO/2585

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France....
  75. Résultat n°75

    2004.

    Date

    2005-2005

    Cote

    105J/64

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2004.
  76. Résultat n°76

    Grands livres généraux de comptes.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3285W/5

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Grands livres généraux de comptes.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome V : suppléments d'actes, actes perdus, additions et corrections aux précédents volumes

    Auteur

    NORTIER, Michel

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2395

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France....
  78. Résultat n°78

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/191

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Commission des moyens, réunions : ordres du jours,...
    • 2004.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    2003.

    Date

    2004-2004

    Cote

    105J/75

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2003.
  80. Résultat n°80

    Moyens : notes, correspondance, projets de loi de finances.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2895W/192/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Moyens : notes, correspondance, projets de loi de finances.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)