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167 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°2

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Cote
EDEPOT75 2K/1
 Date
1872
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°3

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Cote
L/21
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°4
MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI119/155
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTLHERY
  • MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD,...
Résultat n°5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Cote
EDEPOT15 2K/3
 Date
1815-1904
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...
Résultat n°6

Montlhéry autrefois : le garde champêtre
Cote
PER721/3/70/1
 Date
2003
 Lieu
MONTLHERY
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle, presse institutionnelle

  • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

  • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
  • 70
  • Montlhéry autrefois : le garde champêtre
Résultat n°7
Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

1 media

Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

Cote
57FI119/260
 Date
1904-1920
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MONTLHERY
  • Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant...
Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Cote
EDEPOT15 1O/9
 Date
1892-1893
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
décision

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
Résultat n°9

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Cote
79J3/2
 Date
s.d
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • AUVERNAUX
  • AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...
Résultat n°10

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Cote
B/826
 Date
1770-1788
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°11

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Cote
2O/806
 Date
1830-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...
Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Cote
EDEPOT11 2K/3
 Date
1907
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres,...
Résultat n°13

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Cote
12J/97
 Date
1815-1818
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
Résultat n°14

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Cote
24J/109/2
 Date
1920-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...
Résultat n°15

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Cote
EDEPOT13 1I/1
 Date
1808-1876
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...
Résultat n°16

ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Cote
EDEPOT26 2K/3
 Date
1956-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...
Résultat n°17

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Cote
EDEPOT25 2K/1
 Date
1872-1881
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
note

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
Résultat n°19

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Cote
2O/475
 Date
1828-1933
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
budget, règlement, pétition, rapport

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...
Résultat n°20

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Cote
2O/1573
 Date
1905-1928
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°21

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier ANTICH.

Cote
EDEPOT15 2K/2
 Date
1967-1969
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

Cote
A/1281
 Date
1778-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...
Résultat n°23

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

Cote
EDEPOT80 2K/1
 Date
1871-1947
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal,...
Résultat n°24

GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité : imposition extraordinaire, 1813, dépenses, 1828-1914 [1] ; arrêtés, 1847-1853 [2] ; garde champêtre, 1833, 1939 [3] ; emprunt de guerre, 1872 [4].

Cote
2O/627
 Date
1813-1939
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité...
Résultat n°25

LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

Cote
2O/712
 Date
1821-1938
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...
Résultat n°26

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

Cote
EDEPOT18 2K/1
 Date
1840-1891
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...
Résultat n°27

MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : procédures et pièces relatives à différentes affaires entre les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE de MARCOUSSIS, d'une part, les curateurs à la succession vacante d'Antoine FOURNEAU, en son vivant vigneron à MARCOUSSIS, d'autre part (1740-1787) ; entre les mêmes, d'une part, et le Laurent-François LAMIRAUX, maître d'école de MARCOUSSIS (1783-1785) ; entre les mêmes, d'une part, François-Charles PERENOT, ancien garde du corps du Roi, demeurant à MARCOUSSIS, et Marie PERENOT, fille majeure, demeurant à LONGPONT, d'autre part (1784-1785).

Cote
G/764
 Date
1740-1787
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...
Résultat n°28

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission du cantonnier DUFOUR.

Cote
EDEPOT26 2K/1
 Date
1913
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission...
Résultat n°29

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Cote
EDEPOT77 2M/1
 Date
1837-1917
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
pièce comptable, plan, exploit d'huissier

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...
Résultat n°30

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Cote
EDEPOT80 1O/3
 Date
1817-1937
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, rapport, liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, arrêté du maire, marché public, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan d'alignement

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°31

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoirs, lavoirs : construction, 1848-1874 [1] ; puits, fontaine : construction, forage, 1874-1875, 1903-1937 [2] ; eau : plainte pour détournement, adduction, 1865-1892, 1938-1939 [3] ; pompe à incendie et corps de garde, 1867 [4] ; maison du garde champêtre : acquisition, 1867 [5] ; stade et salle de patronnage, 1933-1936 [6] ; marché : éclairage, bail, 1926 [7] ; éclairage publique, 1881, 1929 [8] ; bureau de poste, télégraphe, 1881, 1899 [9].

Cote
2O/1200
 Date
1848-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°32

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/712
 Date
1804-1843
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°33

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : bulletins de paye du garde-champêtre (janvier 1967-mars 1970, mai 1970-mars 1973, avril 1974-octobre 1976), bulletins de paye de la femme de ménage (octobre 1976-février 1977).

Cote
EDEPOT28 2K/1
 Date
1967-1977
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type applicable au personnel des communes de moins de 5000 habitants ; échelle et barême des traitements (1920) ; décès de fonctionnaires coloniaux (1914), recrutement d'anciens militaires invalides dans la fonction publique (1911), demande de sanction et de révocation contre le garde-champêtre communal (1918).

Cote
EDEPOT77 2K/1
 Date
1911-1920
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type...
Résultat n°35

NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

Cote
79J78/2
 Date
1791-1831
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • NOISEAU
  • NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...
Résultat n°36

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste : construction, 1935 [1] ; marché couvert : construction et règlement, 1934-1935 [2] ; travaux divers, logement pour le secrétaire de mairie et le garde champêtre, emprunts, construction d'un hangar pour véhicules automobiles, 1907, 1930-1939 [3].

Cote
2O/1475
 Date
1907-1939
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste...
Résultat n°37

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/1
 Date
1804-1866
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
statut, correspondance, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...
Résultat n°38

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)

Cote
B/92
 Date
1726-1740
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°39

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (24 janvier - 15 mai 1793).

Cote
L/377
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°40

Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries ou de biens en censive dans la vallée de l'YERRES, par Charles MOTTHEAU, manuscrit [s. d.] ; portrait de Charles de LANNOY, seigneur de la BOISSIÈRE (1633).

Cote
1J/119
 Date
1633
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries...