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167 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Cote
2O/579
 Date
1852-1939
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°2

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Cote
EDEPOT75 2K/1
 Date
1872
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°3

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Cote
L/21
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°4
MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI119/155
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTLHERY
  • MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD,...
Résultat n°5

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Cote
EDEPOT15 2K/3
 Date
1815-1904
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...
Résultat n°6

Montlhéry autrefois : le garde champêtre
Cote
PER721/3/70/1
 Date
2003
 Lieu
MONTLHERY
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle, presse institutionnelle

  • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

  • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
  • 70
  • Montlhéry autrefois : le garde champêtre
Résultat n°7
Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

1 media

Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant à la tour [1904-1920].

Cote
57FI119/260
 Date
1904-1920
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MONTLHERY
  • Montlhéry.- La maison du garde et le chemin conduisant...
Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Cote
EDEPOT15 1O/9
 Date
1892-1893
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
décision

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
Résultat n°9

AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances signées par M de FITTE, maire : l'une au garde champêtre et l'autre pour la visite des fours et cheminées (1829). .

Cote
79J3/2
 Date
s.d
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • AUVERNAUX
  • AUVERNAUX, administration communale. - Deux quittances...
Résultat n°10

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Cote
B/826
 Date
1770-1788
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°11

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Cote
2O/806
 Date
1830-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...
Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres, circulaire.

Cote
EDEPOT11 2K/3
 Date
1907
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : association des garde-champêtres,...
Résultat n°13

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Cote
12J/97
 Date
1815-1818
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
Résultat n°14

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Cote
24J/109/2
 Date
1920-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...
Résultat n°15

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

Cote
EDEPOT13 1I/1
 Date
1808-1876
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...
Résultat n°16

ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

Cote
EDEPOT26 2K/3
 Date
1956-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...
Résultat n°17

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel communal : traitement du receveur municipal, 1881 ; notes des cantonniers, 1872-1873.

Cote
EDEPOT25 2K/1
 Date
1872-1881
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
note

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Personnel...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
Résultat n°19

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Cote
2O/475
 Date
1828-1933
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
budget, règlement, pétition, rapport

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...
Résultat n°20

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

Cote
2O/1573
 Date
1905-1928
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°21

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier ANTICH.

Cote
EDEPOT15 2K/2
 Date
1967-1969
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

Cote
A/1281
 Date
1778-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...
Résultat n°23

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

Cote
EDEPOT80 2K/1
 Date
1871-1947
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal,...
Résultat n°24

GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité : imposition extraordinaire, 1813, dépenses, 1828-1914 [1] ; arrêtés, 1847-1853 [2] ; garde champêtre, 1833, 1939 [3] ; emprunt de guerre, 1872 [4].

Cote
2O/627
 Date
1813-1939
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale.- Comptabilité...
Résultat n°25

LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

Cote
2O/712
 Date
1821-1938
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907...
Résultat n°26

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

Cote
EDEPOT18 2K/1
 Date
1840-1891
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...
Résultat n°27

MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : procédures et pièces relatives à différentes affaires entre les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de SAINTE-MARIE-MADELEINE de MARCOUSSIS, d'une part, les curateurs à la succession vacante d'Antoine FOURNEAU, en son vivant vigneron à MARCOUSSIS, d'autre part (1740-1787) ; entre les mêmes, d'une part, et le Laurent-François LAMIRAUX, maître d'école de MARCOUSSIS (1783-1785) ; entre les mêmes, d'une part, François-Charles PERENOT, ancien garde du corps du Roi, demeurant à MARCOUSSIS, et Marie PERENOT, fille majeure, demeurant à LONGPONT, d'autre part (1784-1785).

Cote
G/764
 Date
1740-1787
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • MARCOUSSIS. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...
Résultat n°28

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission du cantonnier DUFOUR.

Cote
EDEPOT26 2K/1
 Date
1913
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Démission...
Résultat n°29

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Cote
EDEPOT77 2M/1
 Date
1837-1917
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
pièce comptable, plan, exploit d'huissier

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...
Résultat n°30

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Cote
EDEPOT80 1O/3
 Date
1817-1937
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, rapport, liste nominative, pièce comptable, cahier des charges, arrêté du maire, marché public, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan d'alignement

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°31

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoirs, lavoirs : construction, 1848-1874 [1] ; puits, fontaine : construction, forage, 1874-1875, 1903-1937 [2] ; eau : plainte pour détournement, adduction, 1865-1892, 1938-1939 [3] ; pompe à incendie et corps de garde, 1867 [4] ; maison du garde champêtre : acquisition, 1867 [5] ; stade et salle de patronnage, 1933-1936 [6] ; marché : éclairage, bail, 1926 [7] ; éclairage publique, 1881, 1929 [8] ; bureau de poste, télégraphe, 1881, 1899 [9].

Cote
2O/1200
 Date
1848-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°32

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/712
 Date
1804-1843
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°33

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : bulletins de paye du garde-champêtre (janvier 1967-mars 1970, mai 1970-mars 1973, avril 1974-octobre 1976), bulletins de paye de la femme de ménage (octobre 1976-février 1977).

Cote
EDEPOT28 2K/1
 Date
1967-1977
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type applicable au personnel des communes de moins de 5000 habitants ; échelle et barême des traitements (1920) ; décès de fonctionnaires coloniaux (1914), recrutement d'anciens militaires invalides dans la fonction publique (1911), demande de sanction et de révocation contre le garde-champêtre communal (1918).

Cote
EDEPOT77 2K/1
 Date
1911-1920
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Règlement-type...
Résultat n°35

NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

Cote
79J78/2
 Date
1791-1831
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • NOISEAU
  • NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...
Résultat n°36

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste : construction, 1935 [1] ; marché couvert : construction et règlement, 1934-1935 [2] ; travaux divers, logement pour le secrétaire de mairie et le garde champêtre, emprunts, construction d'un hangar pour véhicules automobiles, 1907, 1930-1939 [3].

Cote
2O/1475
 Date
1907-1939
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Poste...
Résultat n°37

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/1
 Date
1804-1866
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
statut, correspondance, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...
Résultat n°38

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)

Cote
B/92
 Date
1726-1740
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°39

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (24 janvier - 15 mai 1793).

Cote
L/377
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°40

Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries ou de biens en censive dans la vallée de l'YERRES, par Charles MOTTHEAU, manuscrit [s. d.] ; portrait de Charles de LANNOY, seigneur de la BOISSIÈRE (1633).

Cote
1J/119
 Date
1633
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Gardes du corps du roi possesseurs de fiefs et de seigneuries...
Résultat n°41

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale.- Dépenses, 1846-1913 [1] ; legs DUVAL, 1864 [2] ; arrêté de police, 1846 [3] ; garde champêtre, 1893 [4].

Cote
2O/965
 Date
1846-1913
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale.- Dépenses,...
Résultat n°42
Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère) [1907-1921]

1 media

Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère) [1907-1921]

Cote
57FI119/278
 Date- Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MONTLHERY
  • Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis...
Résultat n°43

COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale. - Bordereau de la caisse des hospices et secours à domicile de Paris (1836), quittances d'accompte [s.d.], une lettre de Jean Charles PARRE garde champêtre (1838), copie d'une demande de division des communes du Coudray et de Montceaux à la demande des habitants (1847).

Cote
79J15/2
 Date
1793-1847
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
  • COUDRAY-MONTCEAUX, administration centrale et communale....
Résultat n°44

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).

Cote
EDEPOT58 2K/1
 Date
1806-1943
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, statut, statistique, registre, délibération, notice individuelle

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...
Résultat n°45

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Personnel : gardes champêtres : révocations, démissions, nominations.

Cote
EDEPOT22 2K/2
 Date
1873-1895
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Personnel :...
Résultat n°46

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Cote
B/2562
 Date
1638-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°47

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

Cote
2O/1075
 Date
1829-1936
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
plan cadastral, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...
Résultat n°48

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Cote
EDEPOT18 1G/23
 Date
1952-1966
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°49

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Personnel : garde champêtre, remplacement, correspondance.

Cote
EDEPOT7 2K/1
 Date
1853-1870
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Personnel : garde champêtre, remplacement,...
Résultat n°50

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (2 mai - 9 août 1792).

Cote
L/375
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°51

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

Cote
986W/12
 Date
1941-1955
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, budget, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...
Résultat n°52
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°53

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques au château de MAISONCELLES : vente en séparation, des meubles et effets de la dame GRASSIN (1773) ; comptabilité : constitution de rente : affaire de la baronne de La ROCHEFOUCAULD (1778-1814) ; bail d'Elisabeth GRASSIN à Jean BEAULIEU, laboureur (1792) ; bail du sieur ASTORG au sieur CHARON, du gardiennage de MAISONCELLES (an V-an X) [1796/1797-1801/1802] ; créance : affaire MANAL et CAUMMARTIN (an XI-1807) [1802/1803-1807] ; reconnaissance (an VIII) [1799/1800] ; décompte (1815) ; commandement d'huissier au sieur BEAULIEU (an IX) [1800/1801] ; mémoire et toisée d'ouvrages de bâtiment (1808) ; mémoire de pain (1835) ; quittances (1749-1764) [78 pièces].

Cote
30J/117
 Date
1749-1835
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....
Résultat n°54

CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance d'un chemin rural : affaire MILLE, correspondance, procès-verbaux du garde champêtre, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

Cote
EDEPOT19 1O/6
 Date
1935-1936
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
procès-verbal, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°55

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel communal : secrétaire de mairie, salaire, arrêtés et délibérations (1900-1953), receveur municipal : traitement, décompte (1876), cantonniers : salaire et carrière (1941-1954), gardes-champêtres : nomination, salaire, carrière (1868-1954).

Cote
EDEPOT11 2K/2
 Date
1876-1954
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel communal : secrétaire...
Résultat n°56

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

Cote
EDEPOT17 2K/3
 Date
1800-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, bulletin de salaire, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°57

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des rapports des gardes-chasses du domaine de Rambouillet (16 mai - 8 août 1793).

Cote
L/378
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...
Résultat n°58

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Personnel communal : commission de garde champêtre, nomination d'un inspecteur vétérinaire, décomptes et arrêtés de fixation du traitement du receveur municipal, Traitements et indemnités des fonctionnaires, agents et ouvriers communaux, (fascicule imprimé, 1946, 48 p.), circulaire, affiche 'Examen d'aptitude l'emploi de secrétaire de mairie, 1941' (59 x 90 cm), correspondance, déclarations des traitements et salaires du secrétaire de mairie, du garde champêtre, du cantonnier, de la femme de service, de la porteuse de dépêches, du vétérinaire et des instituteurs (10 pièces).

Cote
EDEPOT19 2K/2
 Date
1905-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration, brochure, arrêté du maire, circulaire, affiche, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Personnel...
Résultat n°59

MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1882 [2] ; bureau de bienfaisance, 1827-1911 [3] ; garde champêtre, 1814-1892 [4] ; personnel, 1852-1924 [5] ; marché : règlements et droits de places, 1839-1936 [6] ; acquisition du mobilier de la justice de paix, 1908 [7] ; nomination d'une rosière, 1906-1909 [8] ; pompes funèbres, 1877-1920 [9].

Cote
2O/844
 Date
1814-1936
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MEREVILLE. - Administration générale.- Arrêtés, 1819-1858...
Résultat n°60

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande de réparation : correspondance (1842-1910) ; agent-voyer : rapport (1849-1904) ; élagage : arrêté, délibération, correspondance (1850-1937) ; entretien : circulaire (1864) ; bornage : correspondance (1877) ; fourniture de cailloux pour l'entretien : procès-verbal d'adjudication, acte d'engagement, délibération, correspondance (1835-1926) ; subventions de l'Etat pour la construction de chemins : circulaire, instruction (1883-1905) ; nomination d'un cantonnier : arrêté (1896) ; fonds départementaux pour l'entretien des chemins, répartition : notification (1935) ; réfection : instruction, correspondance (1947) (1842-1947).

Cote
EDEPOT45 1O/4
 Date
1842-1947
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, rapport, arrêté du maire, délibération, circulaire, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande...
Résultat n°61

JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
1J/10
 Date
1706-1937
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, carte, cahier des charges, règlement

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°62

N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la vigne et les vergers de MARCOUSSIS, à savoir Jean-Baptiste MAUDRE, Jacques CHARPENTIER et Germain, tous trois vignerons, votée par l'assemblée d'habitants dudit MARCOUSSIS réunie à l'issue des vêpres célébrées en l'église paroissiale Sainte-Marie-Madeleine dudit lieu (15 août 1759).
Cote
2E63/22
 Date
1759
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

  • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
  • N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la...
Résultat n°63

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/713
 Date
1843-1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°64

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Culture de la betterave : tableaux de répartition, état dressé par le garde champêtre, circulaires, correspondance.

Cote
EDEPOT19 3F/4
 Date
1811-1813
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°65

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Registre de déclarations des taxes sur les chevaux, mules, mulets et voitures, les gardes-chasse, les chiens, les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrice et gouvernante, les instruments de musique à clavier, (1898-1901, 1932-1951).

Cote
EDEPOT18 1G/7
 Date
1898-1951
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...
Résultat n°66

VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction, 1833-1856 [1] ; ancienne école : travaux, 1840 [2] ; école de garçons : agrandissement, 1868-1873 [3] ; traitement de l'instituteur, 1856-1858 [4] ; gratuité de l'école, 1853-1866 [5] ; garderie : construction, 1893 [6) ; classe enfantine : construction, 1906 [7] ; école de garçons : reconstruction (plans), 1907-1927 [8] ; affaires diverses : salaires de la directrice, occupation d'une partie de l'école par le garde champêtre, 1925-1934 [9].

Cote
2O/1376
 Date
1833-1934
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Mairie, école. - Mairie, école : construction,...
Résultat n°67

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Nominations des cantonniers (1896-1898).

Cote
EDEPOT58 1O/9
 Date
1896-1898
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Nominations...
Résultat n°68
GIF-SUR-YVETTE. - Entrée du château de Gif, la maison du garde. Editeurs Auclin et Dépardé, 1909, 1 timbre à 10 centimes;

1 media

GIF-SUR-YVETTE. - Entrée du château de Gif, la maison du garde. Editeurs Auclin et Dépardé, 1909, 1 timbre à 10 centimes;

Cote
2FI81/142
 Date
1909
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • GIF-SUR-YVETTE
  • GIF-SUR-YVETTE. - Entrée du château de Gif, la maison...
Résultat n°69

GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

Cote
EDEPOT45 2K/1
 Date
1852-1947
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
acte authentique, circulaire, avis, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de...
Résultat n°70

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Capitainerie et gruerie : un registre des audiences et réceptions des messiers, gardes vignes (2 janvier 1776-19 octobre 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : un registre des rôles et amendes (20 juin 1786-7 août 1787) ; un rapport de garde chasse (1786)

Cote
B/2652
 Date
1776-1790
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge...
Résultat n°71

FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

Cote
986W/72
 Date
1941-1957
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
bail, budget, correspondance, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...
Résultat n°72

VILLECONIN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/4
 Date
1884-1925
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre : nomination, correspondance....
Résultat n°73

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation de serment (1908). Conseils de discipline. - Installation aux chefs-lieux d'arrondissement : instruction préfectorale (1930) (1908-1930).

Cote
EDEPOT45 2K/3
 Date
1908-1930
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
acte authentique, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation...
Résultat n°74

BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].

Cote
B/109
 Date
1742-1790
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...
Résultat n°75

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Cote
EDEPOT18 1G/24
 Date
1967-1981
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°76

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.
Cote
77J/118
 Date
1738-1817
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, affiche, inventaire, plan, document graphique, correspondance, permis

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...
Résultat n°77

L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville et Méréville. Editeur et photos J. Jacquet, 2000.

Cote
2FI197/11
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, BOUVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville...
Résultat n°78

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de gardes champêtres (1792 - an V / 1807).

Cote
L/807
 Date
1792-1807
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de...
Résultat n°79

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/714
 Date
1875-1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°80

VILLECONIN. - Rôle pour le traitement du garde champêtre.

Cote
EDEPOT13 1G/7
 Date
1815
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document -

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Rôle pour le traitement du garde champêtre....