Filtrer les résultats
Multimédias
  • 130
Période
  • 4
  • 11
  • 30
  • 52
  • 65
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 24
  • 13
  • 7
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 73
  • 14
  • 11
  • 8
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 54
  • 22
  • 12
  • 8
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 130
  • 55
  • 53
  • 49
  • 24
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1

130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail à ferme de la terre du Mesnil Cornuel et de Janville pour Claude Cornuel (1637). Enchère au 40ème jour de la seigneurie du Mesnil Trasboulle, extrait du registre imprimé du greffe de la Cour, pp1-64 (1637). Estimation et preuves de droits : Procès verbal d'arpentage des terres de Boinveau, Villeneuve-sur-Auvers, d'Auvers et Gillevoisin relevant de la seigneurie de Mesnil Voisin (1646). Arpentage de la Haute Boissière, de la ferme de Pocancy, de terres sises le long du canal de l'Epine et de Bastons (1645-1648). Arpentage de la ferme du Petit Mesnil tenue par François Dramard (1645). Revenus et fonctionnement : Bail à rente à Petit (1625), à Houdon (1638), à Louis Leblanc de Janville, parchemin (1641) ; déclaration d'héritages (1641) ; déclaration, bail et acquisition pour M Lemasson (1641) ; bail à cens à Jean Plainchesne laboureur à Torfou (1642) ; renouvellement de bail à Louis Gonnet (1665) ; bail à François Thorin tonnelier (1675).

Date

1625-1675

Cote

27J/8

Résultat n°2

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Déclarations censuelles de Pierre Lacomble (1758) ; de Madame d'Angervilliers (1764) ; déclaration censuelle au terrier d'Avrainville appartenant aux religieux de l'abbaye de Saint Germain des Prés (1763) ; renouvellement de déclaration au terrier de la seigneurie, assignation à comparaitre à la veuve Levraud et la veuve Ramé (1758) ; déclaration censuelle de Nicolas Chelot, chapelain de Bouray (1754) ; de Marin Marchand (1781) ; déclaration censuelle passée par le marquis de Broglie au marquis de Chalmazel seigneur de Chamarande et inversement (1753-1756) ; déclaration censuelle de la ferme d'Aubin et des héritages en dépendants à de Broglie (1756) ; déclaration des terres tenues du marquis de Broglie par Jean Pierre Alexandre Levacher (1755), assignation à comparaître à François Guilleminot pour être condamner à passer déclaration à terrier à la requête de Guillaume Louis de Broglie (1751). Constitutions de rentes et remboursement à Charles Auguste Benoist, Louis Bouraine, Marie Madeleine Coffin, Catherne Françoise Goubert, Anne de la Planche (1757-1759) ; constitutions de rentes au profit du marquis de Broglie, papier et parchemin (1748-1759), constitution de rente pour Jean Thorin de Bouray (1739-1750), rapports de visite (1725) ; rachat de rentes par Legendre (1765) ; contrats de rentes remboursées à la famille de Broglie, papier et parchemin (1664-1721) [les documents sont attachés mais ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] Quittances par Marie Françoise Gobelin, Jacques Dieres et Madame de Chatillon (1718). Tutelle Guilleminot (1721).

Date

1676-1783

Cote

27J/35

Résultat n°3

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Baux et titres nouvels à Jean Martin et Antoine Bunod (1705) ; à Charles Bouronnet, parchemin (1715) ; à Cantienne de Limoges, de la ferme de la Grange des Bois à Louis Guéné, parchemin (1718) ; à Jean Cardin, parchemin (1722) ; à Simone Guilleminot veuve Vénard, à Nicolas Desplaces, Jacques Chanteau, Jean Thorin, parchemin (1725) ; de la ferme du petit Mesnil à Cantien Coquentin, parchemin (1732) ; de la ferme de la Grange des Bois à la veuve Huet, parchemin (1736), bail à Claude Petit et titre nouvel à Pierre Ruelle, parchemin (1682, 1738) ; bail à Pierre Bernard et titre nouvel à Marie Bernard, parchemin (1718, 1739) ; bail et titre nouvel à la famille Champagne, parchemin (1709, 1739) ; baux à Vincent Pillefert, François Souty et consorts, parchemin (1722-1741) ; bail et titre nouvel à la famille Chesnay, parchemin (1676, 1741) ; titre nouvel par Charles Mulochot, parchemin (1741) ; titres nouvels par Jean David, la veuve Poucy et autres, parchemin (1742) ; par Claude Legrain, parchemin (1743) ; bail à Gabriel Desforges et titres nouvels à la famille Richard, parchemin (1688, 1738, 1745) ; baux et titre nouvel à Pierre Bonnaire et Jacques Vincent, parchemin (1718, 1725, 1747) ; bail Charles Destré et titre nouvel à Jean et Toussaint Ramé, parchemin (1725, 1741, 1748), bail à la veuve Faltin et et titre nouvel aux enfants Courtin, parchemin (1718, 1737), titre nouvel contre les Degommier d'Itteville, parchemin (1748), baux à Pierre Leblanc et Mathurn Thorin, parchemin (1683, 1749), baux et titres nouvels à la famille Millochon et consorts, parchemin (1722, 1744, 1750), bail à Denis Duval et titre nouvel à la veuve de Pierre Duval, parchemin (1686, 1750), baux à Pierre Petit et titre nouvels à Pierre et Gabriel Petit, parchemin (1721, 1725, 1755), bail de la ferme appellée la Dramard à Madeleine Dugay et son fils, parchemin (1759), titre nouvel pour Germain Desplaces, parchemin (1756), baux à cens aux héritiers de Jean Desplaces, parchemin (1757), titres nouvels par les héritiers d'Innocent Boucher , parchemin (1676, 1741, 1755), baux à Louis Boucher et ses héritiers et titres nouvels à Chapard et Carqueville, parchemin (1698-1759), titre nouvel par Madame de Graville parchemin (1757), bail à Louis Gerfaut, parchemin (1759), bail à Lazare Ramé et titre nouvel à Germaine Degommier sa veuve, parchemin (1732, 1759), titre nouvel contre la veuve Ruelle, Charles Marin, Germaine, Jeanne et Anne Degommier, Jean et Pierre Rousseau, Michel et Jean Camus (1759) ; bail de la ferme de la Grange des Bois à Louis Coisnon (1760), bail à Gabriel Floquet, parchemin (1764) ; déguerpissement par le curateur dela succession Fessu et bail à Pierre Carqueville, parchemin (1756, 1766), baux à Michel Desplaces, parchemin (1686-1772), bail à Charles Caqueville, parchemin (1773) à Jean Argant, parchemin (1775), bail à Macé Dubocq et titres nouvels par Charles Ramé, parchemin (1754, 1780), bail et titre nouvel à Laurent Vincent, parchemin (1727, 1782), à la famille Vincent par Madame de Sève dame de Lardy puis par lemarquis de Broglie (1707-1783) ; bail à Mulochot, parchemin (1782), titre nouvel par Louis Camery et Pierre Delaunay, parchemin (1782), baux à Jean et Martin Michaut (1725, 1757, 1783), titre nouvel par André Ramé, Charles Magloire et Jean Legrain, parchemin (1783), bail à François Michel et titre nouvel par Spire Noé, parchemin (1725, 1783), baux et titre nouvel à la famille Binaut (1722, 1725, 1783), baux et titre nouvel par Pierre Nolier, parchemin (1725, 1783) baux et titres nouvels par Jacques Antoine Rousseau, Joseph Souty et autres, parchemin (1685-1783), bail et titre nouvel à Etienne Boucher, parchemin (1705, 1747, 1783), bail à Pierre Durand, titre nouvel à François Bruneau (1724, 1783), bail à cens à François Cartqueville (1754, 1773).

Date

1676-1783

Cote

27J/36

Résultat n°4

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis) : revenus, fonctionnement et contentieux.

Date

1682-1783

Cote

27J/37

Résultat n°5

Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier 1705-2 décembre 1723), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

Date

1705-1723

Cote

HDEPOT1 E/3

Résultat n°6

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

Date

1738-1817

Cote

77J/118

Résultat n°7

Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

Date

1790-1792

Cote

L/210

Résultat n°8

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux lettres relatives à l'obligation d'utiliser du papier timbré dans les tribunaux, (1791 et 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/444

Résultat n°9

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

Date

1792

Cote

27J/44

Résultat n°10

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande de dispense des opérations des membres du juré d'accusation par Claude Darblay, aubergiste à Etampes, (2 mai 1792).

Date

1792

Cote

L/446

Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

Date

1794

Cote

L/448

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1

Résultat n°13

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

Date

1801-1840

Cote

27J/55

Résultat n°14

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

1804-1837

Cote

27J/48

Résultat n°15

Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

Date

1807-1847

Cote

1Y/1

Résultat n°16

Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

Date

1811-1908

Cote

1Y/8

Résultat n°17

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Date

1811-1904

Cote

1Y/12

Résultat n°18

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

Date

1813-1935

Cote

1Y/4

Résultat n°19

SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation de vente des bâtiments et terrains de l'église supprimée, au profit de la fabrique de CHALO-SAINT-MARS, 1813 [1] ; église, cimetière : entretien, 1921 [2] ; cimetière : plainte contre MAUGARS, 1833 [3] ; demande de subvention pour le cimetière de CHALO-SAINT-MARS, 1930, 1937 [4] ; monument aux morts, 1919-1920 [5].

Date

1813-1937

Cote

2O/1174

Résultat n°20

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Date

1826-1844

Cote

13J/38