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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°2

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°3

SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Cote
1008W/45
 Date
1947-1967
 Lieu
SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales...
Résultat n°4

Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.
Cote
3057W/277
 Date
1962-2001
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT...
Résultat n°5

Lettres GAU ; LEO.
Cote
3057W/349
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres GAU ; LEO.
Résultat n°6

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain
Cote
INOCTAVO/1303/19
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°7

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Cote
854W/7
 Date
1940-1944
 Lieu
LARDY, MASSY Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°8

Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ; JUA ; KOI ; LET ; MAL ; MAR ; MAZ ; MEI ; MUR ; TURC ; TURP ; WEI.
Cote
3057W/308
 Date
1961-2001
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ;...
Résultat n°9

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Cote
2575W/10
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...
Résultat n°10

MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

Cote
1008W/28
 Date
1947-1967
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • MASSY.- Dossiers individuels (L à O).
Résultat n°11

Lettres FLO ; ROU.
Cote
3057W/222
 Date
1956-1972
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres FLO ; ROU.
Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Cote
1008W/36
 Date
1947-1967
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs...
Résultat n°13

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Cote
2575W/2
 Date
1986-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
Résultat n°14

Lettres CES ; LOP ; SOM.
Cote
3057W/272
 Date
1956-1992
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres CES ; LOP ; SOM.
Résultat n°15

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Cote
EDEPOT75 2K/1
 Date
1872
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°16

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Cote
2575W/7
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...
Résultat n°17

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie
Cote
INOCTAVO/1303/5
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°18

MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.

Cote
1008W/60
 Date
1968-1971
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.
Résultat n°19

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Cote
2575W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°20

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Cote
2575W/18
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....