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  1. Résultat n°1

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

    Date

    1970-1998

    Cote

    2119W/21

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/45

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.

    Date

    1962-2001

    Cote

    3057W/277

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres GAU ; LEO.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3057W/349

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres GAU ; LEO.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/19

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  7. Résultat n°7

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ; JUA ; KOI ; LET ; MAL ; MAR ; MAZ ; MEI ; MUR ; TURC ; TURP ; WEI.

    Date

    1961-2001

    Cote

    3057W/308

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/28

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres FLO ; ROU.

    Date

    1956-1972

    Cote

    3057W/222

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres FLO ; ROU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  12. Résultat n°12

    PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/36

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

    Date

    1986-1992

    Cote

    2575W/2

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres CES ; LOP ; SOM.

    Date

    1956-1992

    Cote

    3057W/272

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres CES ; LOP ; SOM.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  15. Résultat n°15

    TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT75 2K/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2575W/7

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  18. Résultat n°18

    MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1008W/60

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2575W/17

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2575W/18

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)