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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statut général des fonctionnaires

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/475

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général des fonctionnaires
  2. Résultat n°2

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 1 : textes et principes de base

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  3. Résultat n°3

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 2 : statuts spéciaux particuliers et autonomes (exemples)

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  4. Résultat n°4

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 3 : actes et procédures

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  5. Résultat n°5

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 4 : organisation et déconcentration administratives

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  6. Résultat n°6

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  7. Résultat n°7

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 6 : discipline

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  8. Résultat n°8

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 7 : responsabilité administrative et protection des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/7

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  9. Résultat n°9

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 8 : institutions de participation

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/8

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  10. Résultat n°10

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 9 : droit syndical et droit de grève

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/9

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  11. Résultat n°11

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 10 : recrutement

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/10

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  12. Résultat n°12

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 11 : formation professionnelle

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/11

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  13. Résultat n°13

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 12 : notation et avancement de carrière

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/12

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  14. Résultat n°14

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 13 : position

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1303/13

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  15. Résultat n°15

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 14 : congés et questions médico-sociales

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/14

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  16. Résultat n°16

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 15 : cessation définitive des fonctions

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/15

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  17. Résultat n°17

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 16 : rémunération

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/16

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  18. Résultat n°18

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 17 : pensions

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1303/17

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  19. Résultat n°19

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 18 : pensions

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/18

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  20. Résultat n°20

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/19

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....