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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux : correspondance, feuillet individuel de proposition d'avancement, notification de jugement, jugement.
Cote
2895W/184/3
 Date
1999-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
  • Contentieux : correspondance, feuillet individuel de...
Résultat n°2

Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, tableaux de répartition.
Cote
2895W/184/2
 Date
2007-2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
  • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...
Résultat n°3

Postes : notices de l'utilisation de l'application COSMOS, notes, correspondance, postes vacants, demandes de création de postes, codes d'accès de l'établissement à l'application campagne emplois IATOS 2005 et 2006, répartition des postes, dossier des candidatures au poste de Secrétaire Général.
Cote
2895W/184/1
 Date
2002-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
  • Postes : notices de l'utilisation de l'application...
Résultat n°4

Listes du personnel : tableaux de répartition du personnel, listes des postes, nouvelle bonification indiciaire (1994), répartition des moyens, table ronde personnel ATOS/ITARF, observatoire des coûts des établissements de l'enseignement supérieur, circulaires, création d'emplois.
Cote
2895W/183/3
 Date
1996-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Ressources humaines.
  • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
  • Listes du personnel : tableaux de répartition du personnel,...
Résultat n°5

Décentralisation, convention Etat-Département en vue du transfert des agents de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : correspondance, circulaires, notes administratives, règlement intérieur, tableaux récapitulatifs, convention, rapport, ordre du jour, projet d'étude, fiches de demande de crédits (1985-1990).

Cote
2575W/32
 Date
1985-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, convention

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Décentralisation, convention Etat-Département en vue...
Résultat n°6

Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) : correspondance, circulaires, notes administratives, tableau récapitulatifs des effectifs, convention (1981-1985) ; application de la loi : correspondance, notes administratives, circulaires, convention (1982-1984) ; Direction Départemental de l'Equipement (DDE) : correspondance (1984).

Cote
2575W/31
 Date
1981-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, convention

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Décentralisation, Direction Départementales des Affaires...
Résultat n°7

Personnel du Conseil Général, effectif personnel des services : tableaux récapitulatif (1990).

Cote
2575W/30
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, effectif personnel des...
Résultat n°8

Personnel du Conseil Général, effectif personnel des services : tableaux récapitulatif (1988-1989).

Cote
2575W/29
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, effectif personnel des...
Résultat n°9

Personnel du Conseil Général, foyer départemental de l'enfance et Direction Social Départemental (DSD) : correspondance, note administrative, tableaux récapitulatifs, arrêtés, procès-verbaux, fiches de notations (1986-1988).

Cote
2575W/28
 Date
1986-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté du président du conseil général, procès-verbal

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, foyer départemental de...
Résultat n°10

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°11

Réforme des catégories C et D : correspondance, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1955-1979).

Cote
2575W/26
 Date
1955-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Réforme des catégories C et D : correspondance, notes...
Résultat n°12

Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

Cote
2575W/25
 Date
1969-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, liste nominative, arrêté du président du conseil général, circulaire, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...
Résultat n°13

Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

Cote
2575W/24
 Date
1973-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, statut, contrat, compte rendu

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...
Résultat n°14

Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance, liste des agents (1953-1957) ; prime de surveillance de la chaudière : liste des agents, correspondance (1965-1968) ; personnel de service : correspondance (1967) ; rémunération des fonctionnaires de l'Etat : note administrative, correspondance, décret n°68-1291 (1968-1977) ; personnel des collectivités locales : circulaire, correspondance (1973-1982) ; heures supplémentaires : correspondance (1981) ; prise en charge des dépenses de personnel : circulaire, tableaux récapitulatifs (1986).

Cote
2575W/23
 Date
1953-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, liste nominative, circulaire

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance,...
Résultat n°15

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°16

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Cote
2575W/2
 Date
1986-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
Résultat n°17

Ressources humaines : Dossiers du personnel de SIM à WAL : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Cote
2421W/25
 Date
1974-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Ressources humaines : Dossiers du personnel de SIM...
Résultat n°18

Ressources humaines : Dossiers du personnel de SAJ à SEY : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Cote
2421W/24
 Date
1983-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Ressources humaines : Dossiers du personnel de SAJ...
Résultat n°19

Ressources humaines : Dossiers du personnel de PRUDL à ROU : fiche individuelle de liaison, notice de renseignements, extrait de déclaration annuelle IRCANTEC, bulletin de paie, décision de recrutement, avenant à la décision de recrutement, fiche individuelle d'Etat civil, curriculum vitae, certificat d'exercice simplifié, arrêté de nomination, état des services accomplis, avis d'arrêt de travail, compte rendu de reprise de service, attestation de stage, contrat d'engagement, avenant au contrat d'engagement, attestation destinée à l'ASSEDIC, demande d'allocations ASSEDIC, fiche de recrutement, notes de service, demande d'autorisation d'absence exceptionnelle, bulletin de mise à jour du fichier des indemnités, fiche de notation, état de somme due au titre des congés bonifiés, arrêt portant reclassement dans le corps, récépissé de réception de dossier administratif, convention de stage, certificat de travail, état de congés annuel et maladie, décision de congé, autorisation d'utilisation d'un véhicule pour les besoins du service, procès-verbal d'installation, prise en charge de rémunération, carte d'identité de fonctionnaire, photos d'identité, déclaration d'accident de travail, fiche inter-régimes de reconstitution de carrière, avis d'émission d'un titre de perception, certificat médical, déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat, certificat de cessation de paiement, certificat administratif, correspondance.

Cote
2421W/23
 Date
1981-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Ressources humaines : Dossiers du personnel de PRUDL...
Résultat n°20

Ressources humaines : Dossier du personnel de PATRICE Huguette : décision de congé, avis d'arrêt de travail, demande de mutation, attestation de stage, arrêtés de nomination, état dce somme due au titre des congés bonifiés, note de service, correspondance, bulletin de paie, fiche de liaison.

Cote
2421W/22
 Date
1973-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Ressources humaines : Dossier du personnel de PATRICE...