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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 - 29 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/131

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 16 - 29 décembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2 - 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/130

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 2 - 15 décembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    18 novembre - 1er décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/129

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 18 novembre - 1er décembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    7 - 17 novembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/128

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 7 - 17 novembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    21 octobre - 4 novembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/127

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 21 octobre - 4 novembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    6 - 20 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/126

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 6 - 20 octobre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    22 septembre - 5 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/125

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 22 septembre - 5 octobre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    5 - 21 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/124

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 5 - 21 septembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    8 août - 2 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/123

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 8 août - 2 septembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    26 juillet - 5 août 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/122

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 26 juillet - 5 août 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    7 - 25 juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/121

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 7 - 25 juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    24 juin - 6 juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/120

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 24 juin - 6 juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    7 - 23 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/119

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 7 - 23 juin 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    24 mai - 6 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/118

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 24 mai - 6 juin 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    10 - 20 mai 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/117

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 10 - 20 mai 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    13 avril - 9 mai 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/116

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 13 avril - 9 mai 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    24 mars - 12 avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/115

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 24 mars - 12 avril 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    10 - 23 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/114

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 10 - 23 mars 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    1er - 9 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/113

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 1er - 9 mars 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    14 - 28 février 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/112

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 14 - 28 février 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)