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1 112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  2. Résultat n°2

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  3. Résultat n°3

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.

    Date

    1919-1923

    Cote

    3J/88

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société MOREL/Jean-Pierre MOREL sur le contentieux de succession ; réclamations faites auprès du Trésor Public, 1977-1987 ; diverses affaires, 1986-1988.

    Date

    1977-1988

    Cote

    22J/129

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : relations avec le cabinet ECK, [1929-1946].

    Date

    1929-1946

    Cote

    24J/51

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  6. Résultat n°6

    ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/52/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : correspondance du cabinet ECK, [1924-1939].

    Date

    1924-1939

    Cote

    24J/52/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : correspondance du cabinet ECK, [1936].

    Date

    1936

    Cote

    24J/52/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  9. Résultat n°9

    ESSONNES. Services financiers. - Redevance et concession fluviale du port des TARTERÊTS : correspondance, [1921-1953].

    Date

    1921-1953

    Cote

    24J/53/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Redevance et concession...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  10. Résultat n°10

    ESSONNES. Services financiers. - Société Lyonnaise de dépôt et de crédit industriel : correspondance, [1923-1939].

    Date

    1923-1939

    Cote

    24J/53/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Société Lyonnaise...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  11. Résultat n°11

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : évaluation, [1924-1947].

    Date

    1924-1947

    Cote

    24J/53/5

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  12. Résultat n°12

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

    Date

    1936-1947

    Cote

    24J/54/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  13. Résultat n°13

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

    Date

    1920-1939

    Cote

    24J/54/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  14. Résultat n°14

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : correspondance, [1953-1955].

    Date

    1953-1955

    Cote

    24J/55/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

    Date

    1919-1920

    Cote

    24J/73

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

    Date

    1921-1922

    Cote

    24J/74

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

    Date

    1921-1922

    Cote

    24J/75

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/76

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/77

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/78

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)