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1 112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)
Cote
INOCTAVO/1102
 Date
Octobre 1974
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
Résultat n°2

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977
Cote
INOCTAVO/1437
 Date
1977
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
Résultat n°3

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.
Cote
3J/88
 Date
1919-1923
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
documentation, publication officielle, publication périodique, circulaire, convention collective

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction...
Résultat n°4

Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société MOREL/Jean-Pierre MOREL sur le contentieux de succession ; réclamations faites auprès du Trésor Public, 1977-1987 ; diverses affaires, 1986-1988.

Cote
22J/129
 Date
1977-1988
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société...
Résultat n°5

ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : relations avec le cabinet ECK, [1929-1946].

Cote
24J/51
 Date
1929-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...
Résultat n°6

ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

Cote
24J/52/1
 Date
1937-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...
Résultat n°7

ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : correspondance du cabinet ECK, [1924-1939].

Cote
24J/52/2
 Date
1924-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...
Résultat n°8

ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : correspondance du cabinet ECK, [1936].

Cote
24J/52/3
 Date
1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...
Résultat n°9

ESSONNES. Services financiers. - Redevance et concession fluviale du port des TARTERÊTS : correspondance, [1921-1953].

Cote
24J/53/1
 Date
1921-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Redevance et concession...
Résultat n°10

ESSONNES. Services financiers. - Société Lyonnaise de dépôt et de crédit industriel : correspondance, [1923-1939].

Cote
24J/53/2
 Date
1923-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Société Lyonnaise...
Résultat n°11

ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : évaluation, [1924-1947].

Cote
24J/53/5
 Date
1924-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...
Résultat n°12

ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

Cote
24J/54/4
 Date
1936-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration,...
Résultat n°13

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Cote
24J/54/6
 Date
1920-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...
Résultat n°14

ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes : correspondance, [1953-1955].

Cote
24J/55/1
 Date
1953-1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...
Résultat n°15

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

Cote
24J/73
 Date
1919-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°16

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

Cote
24J/74
 Date
1921-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°17

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

Cote
24J/75
 Date
1921-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°18

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Cote
24J/76
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°19

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Cote
24J/77
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°20

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Cote
24J/78
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...