fiscalité immobilière

Résultat n°1
NOZAY. - Terrier de NOZAY et la VILLE DU BOIS (1782-1785) [3 volumes] ; table alphabétique et déclarations (mars-décembre 1782) ; déclarations (décembre 1782-août 1783) ; déclarations (août 1783-août 1785) ; seigneurie de VILLARCEAUX : terrier fait par Pierre-Nicolas VINCENT, receveur du duché-pairie de BRISSAC pour Louis-Hercule TILOLEON de COSSE-BRISSAC, plan des parcelles (1766); vente de la seigneurie de NOZAY, de LA VILLE DU BOIS et de Frétay (VILLEJUST) par Jacques de Claire et sa femme Louise de Balsac, à François de Balsac d'Entragues (22 décembre 1580).

Date

1580-1785

Cote

1J/41
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- NOZAY. - Terrier de NOZAY et la VILLE DU BOIS (1782-1785)...
Résultat n°2
AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT80 1G/4
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°3
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Paroisse : état des biens immeubles et de leur revenu annuel suivi de l'état des habitants et de leurs revenus, établi par Jean-Baptiste BERTHELOT de DUCHY, seigneur du lieu et commissaire à cet effet, assisté des représentants de la paroisse (22 avril 1717) ; extraits des registres (1736, 1747) : acte de baptême (17 mai 1736) ; page du journal du curé Thomas LORIEUL ; plan du terroir [photographies].

Date

1717-1747

Cote

1J/57
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Paroisse : état des biens...
Résultat n°4
AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

Date

1791

Cote

EDEPOT80 1G/1
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°5
AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

Date

1791

Cote

EDEPOT80 1G/3
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°6
AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections E, F et G [vers 1791].

Date

1791

Cote

EDEPOT80 1G/2
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°7

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5848
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°8

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5989
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°9

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

Date

s.d

Cote

4Q1/5661
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°10

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5970
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°11
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5411
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°12

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5865
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°13

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Date

s.d

Cote

4Q1/5557
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Verstraeten - Vient (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5410
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°15

200 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 527 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5934
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°16

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 609 : A-Z (registre ouvert vers 1940).

Date

s.d

Cote

4Q1/6016
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°17

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 629 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

Date

s.d

Cote

4Q1/6036
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°18

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 659 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

Date

s.d

Cote

4Q1/6066
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°19

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 627 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

Date

s.d

Cote

4Q1/6034
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°20

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 447 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5854
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°21

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 457 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5864
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°22
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 18 : Bardol - Baroche (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5374
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°23

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 652 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

Date

s.d

Cote

4Q1/6059
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°24

208 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 472 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5879
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°25
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Vermenouze - Verstraete (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5409
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°26

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 436 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5843
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°27

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 435 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5842
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°28

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 467 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5874
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°29

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 522 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5929
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°30

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 482 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5889
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°31

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 491 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5898
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°32

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 512 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5919
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°33

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 487 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5894
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°34

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 494 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5901
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°35

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 541 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5948
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°36
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 92 A : Maréchaux - Mahrow (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5381
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°37

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 517 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5924
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°38
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° M 13 : Thélochon - Thieblet (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5387
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°39
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° B 1 : Vallex - Van Alderwiert (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5399
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°40

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 548 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5955
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°41

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 521 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5928
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°42
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 23 : Beaucaire - Body (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5379
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°43
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° H 1 : Vaudry - Wedelstaedt (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5405
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°44

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 365 : A-Z (registre ouvert en 1907).

Date

s.d

Cote

4Q1/5772
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°45

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 665 : A-Z (registre ouvert vers 1948).

Date

s.d

Cote

4Q1/6072
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°46

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 661 : A-Z (registre ouvert vers 1948).

Date

s.d

Cote

4Q1/6068
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°47

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 508 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5915
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°48

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 256 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

Date

s.d

Cote

4Q1/5663
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°49

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 442 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5849
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°50

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 448 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5855
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°51

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 431 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5838
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°52
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° I 1 : Vedere - Velte (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5406
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°53

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 506 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5913
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°54

207 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 454 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5861
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°55

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 478 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5885
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°56

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 505 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5912
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°57

214 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 439 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5846
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°58

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 426 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5833
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°59

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 572 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

s.d

Cote

4Q1/5979
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°60

203 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 109 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Date

s.d

Cote

4Q1/5556
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°61

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 514 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5921
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°62

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 476 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5883
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°63

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 628 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

Date

s.d

Cote

4Q1/6035
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°64
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° F 1 : Varaillac - Vassenove (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5403
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°65
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 15 : Balié - Beauvais (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5373
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°66
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° S 19 : Toulze - Touzelin (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5391
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°67

201 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 546 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5953
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°68
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 14 : Thiéblemont - Thissier (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5388
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°69

207 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 331 : A-Z (registre ouvert vers 1900). Nota : la première page est déchirée et lacunaire en partie.

Date

s.d

Cote

4Q1/5738
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°70

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 531 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5938
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°71
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° G 1 : Vasseur - Vaudron (sans date).

Date

s.d

Cote

4Q1/5404
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°72

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 420 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5827
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°73

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 455 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5862
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°74

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 667 : A-Z (registre ouvert vers 1948).

Date

s.d

Cote

4Q1/6074
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°75

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 484 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5891
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°76

206 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 443 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5850
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°77

202 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 533 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5940
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°78

204 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 654 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

Date

s.d

Cote

4Q1/6061
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°79

207 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 468 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5875
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°80

205 medias
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 408 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5815
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections E, F et G [vers 1791].

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Verstraeten - Vient (sans date).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 527 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 609 : A-Z (registre ouvert vers 1940).

Date

Cote

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Producteur :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 629 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

Date

Cote