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446 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS : emprunt de la libération.

    Date

    1950

    Cote

    987W/180

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sur les traces des anciens seigneurs de Châtres, le Château de Malesherbes

    Auteur

    THIBIERGE, Marie-Madeleine

    Date

    1998

    Cote

    REV214/1/23/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 23 (1998)
    • Sur les traces des anciens seigneurs de Châtres, le...
  3. Résultat n°3

    La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/23/3

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 23
    • La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien
  4. Résultat n°4

    Des Rôles de taille à l'histoire de la société rurale à la fin de l'Ancien Régime. L'exemple d'une paroisse du Vexin Français. Tiré à part des Actes du 88e congrès national des Sociétés Savantes. Clermont-Ferrand, 1963. Section d'histoire moderne et contemporaine

    Auteur

    DUPAQUIER, Jacques

    Date

    1964

    Cote

    PBR/2521

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Des Rôles de taille à l'histoire de la société rurale...
  5. Résultat n°5

    La perception de l'impôt sous l'Ancien Régime : l'exemple de Sèvres (Hauts-de-Seine). Tiré à part des actes du 114e congrès national des Sociétés Savantes, section d'histoire moderne et contemporaine, : Les Espaces révolutionnaires

    Auteur

    MERCIER, Pierre

    Date

    1989

    Cote

    PBR/2520

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La perception de l'impôt sous l'Ancien Régime : l'exemple...
  6. Résultat n°6

    Les réalités de Colbert : les voies et moyens

    Auteur

    JACQUART, Jean

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/2484

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les réalités de Colbert : les voies et moyens
  7. Résultat n°7

    Colbert

    Auteur

    JACQUART, Jean

    Date

    1990

    Cote

    PBR/2411

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Colbert
  8. Résultat n°8

    La dernière taille : abolition des privilèges et technique fiscale d'après le rôle de Janvry pour les six derniers mois de 1789 et 1790

    Auteur

    TOUZERY, Mireille

    Date

    1997

    Cote

    PBR/2001

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La dernière taille : abolition des privilèges et technique...
  9. Résultat n°9

    Histoire médiévale : les dîmes novales dans la région parisienne du XIIe au XIIIe siècles : extrait du 109e congrès national des sociétés savantes – I

    Auteur

    LEFEVRE, Simone

    Date

    1984

    Cote

    PBR/1768

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Histoire médiévale : les dîmes novales dans la région...
  10. Résultat n°10

    Les restitutions de dimes laïques au prieuré de Longpont-sur-Orge au début du XIIème siècle. Extrait des Actes du 102ème Congrès national des sociétés savantes (Limoges - 1977). 1

    Auteur

    LEFEVRE, Simone

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1207

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les restitutions de dimes laïques au prieuré de Longpont-sur-Orge...
  11. Résultat n°11

    SOISY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Budget, 1827-1877 [1] ; taxes, 1921-1938 [2] ; dépenses, 1912-1916 [3] ; arrêtés de police, 1828-1847 [4] ; usages locaux, 1853-1855 [5] ; contributions de guerre, 1872 [6] ; personnel, 1827-1938 [7] ; pompes funèbres, 1891-1919 [8] ; jugement entre les communes de SOISY-SUR-SEINE et de NAINVILLE, différend avec de VANDEUL, ancien maire, pour le prêt de la salle des fêtes, 1884, 1924 [9] ; pourvoi BENECH (abus de pouvoir du maire), 1930-1931 [10] ; bureau de bienfaisance, 1933-1934 [11].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1294

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1289

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SACLAY. - Administration générale.

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1127

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAY. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts de guerre : remboursement, 1873 [1] ; budget, 1893-1894 [2] ; emprunt et dépenses, 1904-1936 [3] ; taxes, 1926-1938 [4] ; bureau de bienfaisance : différend avec la commune de MORANGIS pour une rente instituée par le maréchal de VAUX en faveur du curé de MORANGIS et revendiquée par la commune de PARAY, correspondance sur les biens de la fabrique, 1911-1928 [5] ; inondation : remboursement des frais de transport du génie pour les opérations de secours, 1926-1928 [6] ; personnel : création d'un poste de police, nomination d'un brigadier et d'un ouvrier d'entretien, indemnité pour frais de déplacement, 1925-1939 [7] ; pompes funèbres, 1923 [8] ; annulation d'une délibération, 1936 [9].

    Date

    1873-1939

    Cote

    2O/1048

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale.- Impôts...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

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  16. Résultat n°16

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Règlement de police et arrêtés, 1815-1923 [1] ; emprunts et imposition extraordinaire, 1825-1886 [2] ; dépenses : extraits de délibérations et correspondance, 1851-1939 [3] ; état des propriétés communales, 1893 [4] ; don JOUSSET (fille aliénée), 1852, legs ADRIEN, 1907-1939 [5] ; réquisitions allemandes et contributions de guerre, 1872-1879 [6] ; personnel, 1878-1938 [7] ; bureau de bienfaisance, 1847-1921 [8] ; pompes funèbres, 1922-1938 [9] ; délit contre une croix de chemin, 1830 [10] ; association 'Le Chalet de la fraternité' : lettre, 1851 [11] ; inventaire après décès ROUSSIN, 1871 [12] ; extraits de délibérations et correspondance : réclamations, affaires diverses, 1891-1936 [13].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/723

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale.- Règlement...

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  17. Résultat n°17

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, emprunt, dépenses, 1849-1883 [1] ; contribution de guerre, emprunt, 1872-1879 [2] ; bureau de bienfaisance, 1847-1863, 1911-1920 [3] ; secours aux nécessiteux, donation HEBERT, rente MORAND, 1849-1903 [4] ; pompes funèbres, 1905-1938 [5] ; pompiers : habillement et équipement, 1930-1931 [6] ; inspection des tueries, 1905 [7] ; taxe, 1936 [8] ; garde champêtre, 1818 [9].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/717

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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  18. Résultat n°18

    IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1851-1937 [1] ; contributions de guerre, 1871-1872 [2] ; arrêtés, 1865, 1937 [3] ; taxes, 1931, 1936 [4] ; bureau de bienfaisance, 1850-1904 [5] ; conseil municipal : correspondance, 1905 [6] ; foire, 1849-1851 [7] ; plaintes, 1844, 1933, 1935 [8] ; affaire BLAVILLAIN : demande de remboursement de dix sacs de farine par la commune, 1873-1874 [9] ; pompes funèbres : tarifs des convois, 1911 [10] ; assurance, 1858, 1930 [11] ; personnel communal, 1929, 1938 [12] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [13].

    Date

    1844-1938

    Cote

    2O/658

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

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  19. Résultat n°19

    DOURDAN. - Administration générale.- Occupation des troupes étrangères en 1815 (correspondance), halle, marchés et autres places (location, cahier des charges), 1820 [1] ; budget (dépenses), 1844-1909 [2] ; budget (recettes), 1860-1861 [3] ; emprunts, 1844-1937 [4] ; demande de remboursement des contributions de guerre payées par les communes des deux cantons de DOURDAN, 1870-1873 [5] ; arrêts de la Cour des comptes, 1873-1887 [6] ; bureau de bienfaisance, 1847-1885 [7].

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/423

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Occupation des...

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  20. Résultat n°20

    DANNEMOIS. - Administration générale.- Arrêtés, 1851-1862 [1] ; contributions de guerre, 1872-1877 [2] ; autorisation de faire sonner les cloches pour les enterrements civils, 1881-1883 [3] ; comptabilité générale, 1825, 1919-1924 [4] ; pompes funèbres, 1905 [5] ; personnel communal, 1877-1938 [6] ; taxes, 1936-1937 [7] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1938-1939 [8].

    Date

    1825-1939

    Cote

    2O/413

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DANNEMOIS. - Administration générale.- Arrêtés, 1851-1862...

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