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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

    Date

    1411-1480

    Cote

    A/672

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

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  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Arrêt de la Chambre de la Reine à PARIS accordant, à Christophe de LANNOY, la main-levée de la saisie féodale faite sur la terre de BRUNOY ; aveux et dénombrements de la seigneurie de BRUNOY, rendus au Roi, à cause de la chatellenie de CORBEIL, par Christophe de LANNOY ; arrêts de la Chambre des Comptes et sentences de la Chambre du Trésor.

    Date

    1575-1677

    Cote

    A/673

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Arrêt de la Chambre de la...

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  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de MANDRES, rendus au Roi, à cause de sa seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT par François CENESME, seigneur de LUZARCHES et de MANDRES ; sentences de la Chambre du Trésor, à PARIS et du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT.

    Date

    1551-1674

    Cote

    A/684

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du...

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  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

    Date

    1660-1767

    Cote

    A/768

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la...

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  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

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  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

    Date

    1718-1769

    Cote

    A/881

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...

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  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

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  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/939

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN, des fiefs d'ORMOY, de GONDY et de MONTANGLOS, assis à SENTENY et appartenant à M. NOUETTE ; adjudication par décret, à Marie LEMAIRAT, veuve de Nicole L'ARGENTIER, sieur de VAUCEMAIN, de la terre de PONTILLAULT et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et de la ferme de GONDY, saisis sur Jean-Baptiste de GONDY ; vente des fiefs d'ORMOY, de MONTANGLOS et de SENTENY, par madame de GONDY à Pierre HUAULT, sieur de BUSSY ; acquisition par François SANSON, sieur de La MAISON-BLANCHE, des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et du fief des dîmes de SENTENY ; vente faite à Etienne NOUETTE, par Anne SANSON, veuve de M. de GOURVILLE, des terres d'ORMOY et de MONTANGLOS.

    Date

    1608-1789

    Cote

    A/946

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...

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  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Approbation par Lambertus de CORBEVILLE de la vente faite aux Hospitaliers (frères de l'Hôpital de Jérusalem), de vingt-huit arpents de terre à CORBEVILLE, qu'il tenait de Robertus de Centiniaco (SENTENY, Val-de-marne), à condition de rester à perpétuité possesseur de la maison (domo) qui lui appartient à CORBEVILLE et de trois arpents de terres, moyennant un cens de un denier par arpent. Acte passé devant la curie de l'officialité de l'évêché de PARIS [une pièce en latin sur parchemin avec un sceau] (mars 1235). Anseau de GARLANDE, sire de TOURNANT, donne frans et quites aux frères de l'Hôpital de France, quatre hommes avec leurs hoirs, Oudi Toguei, Jacquet le fil, Huecom de Possesse et Milet, son sergent de CHAUMONS, à la condition que, si ledit seigneur venait à mourir dans le voyage de Terre-Sainte, ces quatre hommes seraient affranchis [pièce française]. Devant l'official de PARIS, Guillaume le VICOMTE, et Gilles, sa femme, reconnaissent avoir donné aux frères de la Maison du Temple, à PARIS, en pure et perpétuelle aumône, afin de participer aux bonnes oeuvres qui seront faites dans les maisons du Temple, la dîme de SENTENY, dite la dîme aux Maréchaux, et une autre dîme appelée dîme de Altaribus [des Autieux], sise à SENTENY [pièce latine]. Vente par messire Guillaume BATAILLE, chevalier, et par dame Isabelle, sa femme, au trésorier et aux frères du Temple de PARIS, du manoir de LA MOTTE, sis à SENTENY, des fossés et de tout le pourpris avec le four, sauf la sixième partie de plusieurs quartiers de terre et de divers cens ou rentes assis sur des héritages situés à SENTENY.

    Date

    1235-1286

    Cote

    A/960

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Approbation par Lambertus...

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  12. Résultat n°12
    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    1 media

    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    Date

    1235-1262

    Cote

    A/1005

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente de plusieurs masures et de cent dix sept arpents de terre, situés à MAROLLES, fait par frère Jean du REFFUGE, aumônier du Roi et prieur de MAROLLES, à Jean BOSSY et à Simon BAUDEQUIN, moyennant la dîme accoutumée et 20 livres tournois de cens et de rente perpétuelle et annuelle ; d'un quartier de terre sis à MAROLLES, fait par M. CHAUVELIN, seigneur dudit lieu, à Jacques MOTTEAU, par vingt-cinq sols de rente et trois deniers de cens ; de soixante-six arpents et de cinquante-trois perches de terres et de friches, fait par les commissaires de MONSIEUR à l'abbé de PERNON, prieur de MAROLLES et de BEAUMONT-LE-ROGER, à la charge de faire défricher et de payer dix sols de cens par arpent.

    Date

    1510-1782

    Cote

    A/1091

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente de...

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  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE et de TOURNANT fait par Guillaume PETIT, prieur de MAROLLES, à Mathieu GUILLOT, pour neuf ans, moyennant quatre francs et demi par an ; autre bail des mêmes dîmes fait également par Guillaume PETIT à Gilles de GOUY, bourgeois de PARIS, pour soixante sols parisis.

    Date

    1497-1523

    Cote

    A/1100

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE...

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  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY. - Cartulaire du prieuré de MAROLLES-EN-BRIE (1117-1563) [rédigé au XVIe siècle]. Documents probablement disparus : Donation de la terre de MAROLLES, faites par DREUX, archidiacre, au couvent de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, à PARIS ; sentence du Châtelet, qui condamne Germain CHARDON, curé de VARENNES, à payer au prieur de MAROLLES huit livres pour la dîme de VARENNES. Ensaisinements de seigneurie de MAROLLES [registre].

    Date

    1117-1584

    Cote

    A/1110

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Cartulaire du prieuré de...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à messire H. GALLAND, prêtre, pendant tout le temps qu'il sera curé de ce lieu ; autre bail des dîmes et des pressoirs bannaux de BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé dudit lieu ; convention par laquelle M. de VOISINS, marquis de GROSBOIS, abandonne à M. GAULDREE-BOILLEAU, curé de BOISSY-SAINT-LEGER, les dîmes de ce lieu pendant sa vie.

    Date

    1715-1781

    Cote

    A/1118

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de BOISSY-SAINT-LEGER,...

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  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1403-1781

    Cote

    A/1119

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...

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  19. Résultat n°19

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1402-1492

    Cote

    A/1128

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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  20. Résultat n°20

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

    Date

    1290-1505

    Cote

    A/1132

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

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