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587 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Date

1965

Cote

987W/5

Résultat n°2

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/314

Résultat n°3

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404

Résultat n°4

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Date

1960-1965

Cote

987W/76

Résultat n°5

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°6

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

Date

2005-2006

Cote

2055W/121

Résultat n°7

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°8

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°9

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/307

Résultat n°10

Commune de MANDRES.

Date

1960

Cote

987W/68

Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353439-354199

Date

2005-2006

Cote

2055W/150

Résultat n°12

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/359

Résultat n°13

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/330

Résultat n°14

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/139

Résultat n°15

fiches archivées.

Date

1970

Cote

987W/273

Résultat n°16

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Date

1950

Cote

987W/212

Résultat n°17

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/244

Résultat n°18

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1955

Cote

987W/370

Résultat n°19

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/206

Résultat n°20

Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/32