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726 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE. - Papier de recette du fief de GUILLERVILLE [la première page porte cette mention : Nota que en l'année 1580 ma esté faict aulcune recepte à raison de la contagion], (1580-1619), [In-4°, papier, 44 feuillets].

    Date

    1580-1619

    Cote

    ESUPPL/58

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire du roi. - Reconnaissance à François Vigny, receveur de Paris, de 4 écus à cause de 50 livres de rente constituée sur la Ferme du roi vendue au détail du quartier des Halles et petit pont du Poisson, 1er avril 1585. [1 p. parchemin]

    Date

    1585

    Cote

    1J/832

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DREUX BUDE, seigneur d'Yerres, notaire et secrétaire...
  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral rénové de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 24 feuillets reliés et en noir et blanc] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France (1699)

    Date

    1699

    Cote

    79J81/20

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Trésorerie générale des Ponts et Chaussées de France...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance, acquit-à-caution, extraits de rôle, 1751. Quincy-sous-Sénart : état de sections (section A), 1793. Saint-Chéron : registre des déclarations de la contribution patriotique, 28 février-16 octobre 1790 [art. 1 à 33] et 27 janvier-27 août 1790 [art. 41 à 78]. Soisy-sur-Seine : dénombrement des habitants, 1790. Viry-Châtillon : cahier des délibérations, 2 brumaire an II jusqu'au 24 brumaire an II ; liste des membres de la société, pluviôse-fructidor an II ; extrait des délibérations municipales, an II ; pièces comptables (reçus, mémoires, états...), an II ; notes, reçus, correspondance, état des pièces relatives à la société populaire pendant les fonctions de Ferret président, jusqu'au 14 pluviôse an II.

    Date

    1751-1794

    Cote

    L/177

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Généralité de PARIS. - Bureau des finances : ordonnance concernant les carrières [imprimé, 4 pages] (7 août 1778).

    Date

    1778

    Cote

    1J/275

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Généralité de PARIS. - Bureau des finances : ordonnance...
  11. Résultat n°11

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité. - Procés-verbal d'arpentage du territoire de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON le 22 septembre 1784 [8 pages].

    Date

    1784

    Cote

    EDEPOT16 CC/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Essai sur l'administration des finances de la France et la libération des dettes de l'Etat

    Date

    1789

    Cote

    INOCTAVO/2112

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Essai sur l'administration des finances de la France...
  14. Résultat n°14

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Finances et contributions. Instructions nationales aux administrateurs des départements et aux receveurs des districts et correspondance administrative, 1791-an III ; extraits de délibérations du département de Seine-et-Oise et correspondance administrative, 1791-1793 ; cautionnement du receveur Louis Guyot : actes notariés, extraits de délibérations du district, reçus, correspondance, 1790-1793.

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/113

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement des tailles pour les élections de Melun et Paris (1790) ; imposition de Montaran à Villabé (1791) ; contrefaçons d'assignats et monnaies étrangères (1792 - an III).

    Date

    1790-1794

    Cote

    L/22

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. - Procès-verbal de vérification du recouvrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

    Date

    1791-1814

    Cote

    EDEPOT19 2G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats des sections D et E.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT52 1G/2

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière : rôle, état des versements et des récépissés de grains versés au receveur général par DRAMARD, percepteur de la commune, quittances.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEPOT19 1G/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT19 1G/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)